Vente de tirages numérotés
bonjour à tous,
ma question est assez simple mais je ne trouve pas de réponse...
Photographe professionnel, je suis en précompte à l'AGESSA pour toutes les commandes que me font les agences de pub avec qui je travaille.
suite à une exposition d'un travail perso, je voudrais vendre à un particulier un tirages numéroté d'une de mes photos. Il y a sur le site de l'AGESSA un modèle de facture pour ce type de vente. ce modèle ne fait pas apparaître le précompte des charges sociales...
dois-je comprendre que ce type de vente n'est pas soumise aux cotisations sociales ?
merci pour vos réponses |