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'soir tout le monde.

Voila je suis face à un problème, j'ai aujourd'hui pris une série de photos lors d'une cérémonie militaire, avec un matériel qui n'était pas le mien.

Dans la mesure ou j'etais moi aussi appelé sous les drapeaux mais pour une tout autre raison, est ce que la publication des photos que j'ai prises, et ce sans mon consentement, constitue une infraction à la propriété intellectuelle ?

Je me pose la question, car une fois la cérémonie finie, je me suis vu contraint de donner les photos, car les autorités en avait besoin pour avant lundi, ce qui à mon avis sent bon la maquette à boucler.

Et c'est là que je me pose la question, dans la mesure ou ils n'ont pas mon nom, et ou ils n'ont pas chercher à le savoir, je suis à peu de chose près certains que les photos vont être publiées avec le nom d'un autre alors qu'elles sont de moi.

si quelqu'un pouvait m'éclairer un peu, je suis meilleur en penal, qu'en propriété intellectuelle

Bonsoir,

je ne suis pas juriste moi-même mais essayons de raisonner. Tout d'abord, tu n'as pas pris ces photos pour ton propre compte mais pour celui de l'autorité militaire qui te l'a demandé. Comment, dans ces conditions, peux-tu considérer que tu as le moindre droit sur ces photos? Par ailleurs, en admettant même que tu aies un droit, comment comptes-tu le faire valoir? Les photos contiennent-elles le moindre indice permettant de faire valoir tes droits supposés? Bon, si je comprends bien, ils se sont servis de ton talent pour pas cher et tu as certainement le droit à toute leur estime pour cela. Si tu as besoin de te consoler, dis-toi que c'était pour la bonne cause...

et bien la je crois bien (si j'ai tout compris) que tu t'es fait enfler..
si tu n'as pas moyen de prouver par A+B que tu es l'auteur des photos (fichier RAW donc originaux) tu l'aura surement dans l'os.

et si l'autorité militaire possede egalement les originaux si risque d'etre tres dur de prouver que tu es l'auteur des photos.

tiens nous au courant.

Lorsque j'effectuais mon service militaire, j'étais affecté au service photo de ma base aérienne (il y a environ 30 ans). Tous les événnement faisaient l'objet d'un repportage. Lorsque que la base a fermé un ouvrage a été édité pour en retracer l'histoire. Nombre des photos que j'avais prises y figuraient, comme pour toutes les autres l'auteur était : Service Photo des Armées. Alors ne rêve pas elles ne porteront jamais ton nom. Cela est certe domage mais c'est ainsi.

>Dans la mesure ou j'etais moi aussi appelé sous les drapeaux mais pour une tout autre raison, est ce que la publication des photos que j'ai prises, et ce sans mon consentement, constitue une infraction à la propriété intellectuelle ?

La propriété intellectuelle, c'est le photographe qui la détient, donc toi !!


>Je me pose la question, car une fois la cérémonie finie, je me suis vu contraint de donner les photos, car les autorités en avait besoin pour avant lundi, ce qui à mon avis sent bon la maquette à boucler.

Maintenant ça dépend quel cpntrat on t'a proposé ! SI on t'a demander de faire les photos pour une usage interne, comme par exemple la société pour laquelle tu travaille si tu as le droit au nom lors de la publication les photos appartiennent à cette société.

>Et c'est là que je me pose la question, dans la mesure ou ils n'ont pas mon nom, et ou ils n'ont pas chercher à le savoir, je suis à peu de chose près certains que les photos vont être publiées avec le nom d'un autre alors qu'elles sont de moi.

Ca part contre c'est interdit ! La nom du photographe ce que l'on appelle la "mention légale" doit obligatoirement figurer.



La loi est la même pour TOUS MEME POUR L'ETAT qui normalement est censé l'appliquer et la faire appliquer le premier Ce n'est pas parce qu'il ne la respecte pas (sous prétexte comme on me l'a sortit "c'est nous qui faisons les lois alors on fait ce qu'on veut") qu'il faut se faire avoir. Je travaille également pour un organisme d'Etat, et si le nom du propriétaire apparaît, le nom du photographe est TOUJOURS mentionné, q'il soit employé ou non du service.

Dolphin a tout résumé, le droit au nom est un droit imprescriptible et inaliénable.
Mais bon, c'est vrai que l'armée est quelque chose de particulier. Dans ce cas sûrement, la grande muette fera la sourde.

J'avoue avoir du mal à cerner à quel titre tu as pris ces photos. Tu dis que tu étais appelé sous les drapeaux, tu faisais donc partie de l'armée, à titre de réserviste probablement. Tu dis par ailleurs que tu t'es vu contraint de donner les photos et qu'ils ne connaissent pas ton nom! Tu n'étais donc pas chargé de prendre ces photos, personne ne te l'avais demandé et tu t'es fait confisquer ta carte mémoire à l'issue de la cérémonie, c'est çà? Si tel est le cas, comment peux-tu affirmer que les photos seront publiées lundi? Sinon, je ne comprends pas comment ils peuvent ne pas connaître ton nom. Pourrais-tu préciser?

oui ce n'est pas trés clair

Pourquoi donner cette précision ? L'appareil appartient à qui ? Un militaire, à l'Armée, à un de tes proches ?



Quel était ta "fonction" ce jour-ci ? Tu étais spectateur, de service ? ...

Ils t'ont demandé quoi, l'appareil ? les fichiers sur la carte ? Qui te l'as demandé ? Connais-tu ces services ? ...

Ton explication est assez flou, merci de préciser d'avantage la situation.

tu es la ?

Tout le monde n'est pas présent 24/24 ...

alors, oui je suis réserviste en effet, j'étais à cette cérémonie en qualité de renfort pour la preparation. Et comme ils devaient fournir un photographe mais qu'ils n'en avaient pas on est venu me voir.

Quand je dis que je me suis vu contraint, c'est que j'ai proposé justement de fournir les photos en moins de 48h, à partir de là on m'a dit non 48h c'est trop long il nous faut pour lundi dernier delai. A partir de là un capitaine me dit vous me donnez la carte on va récupérer les photos. Forcement je m'execute, il récupère les photos, et doit les envoyer à l'adjoint du général machin. Normalement je dois recevoir une copie des photos sur cd. (oui je sais c'est un peu alambiqué)

Pour ce qui est de prouver qui en est l'auteur, c'est assez simple a peu près 140 personnes m'ont vu les prendre et certains me connaissent très bien donc pour ce qui est de la preuve c'est pas trop dur.

Et pour ce qui est de mon nom, ils peuvent le connaitre bien sur vu que j'etais convoqué donc à retrouver c'est pas trop dur, mais je connais assez la boite pour savoir que je ne serais pas cité.

De mon avis les photos serviront à illustrer un article, pour montrer le general machin qui remet les brevet, dans une revue specifique à l'arme, mais qui est tout de même diffusé sur le territoire national.

Ps, dsl si c'est volontairement flou mais je suis tenu à une certaine obligation de reserve, donc je ne peux pas non plus aller dans le détail

si tu es tenu à un devoir de réserve pourquoi pose tu la question c'est réglé tu as fait les photos lors de ton service donc pour l'armèe en étant salariée donc tu ne peux rien demander

non je ne peux pas donner de nom de lieu ....

après suffit d'être patient te rendront la cf + un cd avec les photos