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Bonjour
je suis photographe amateur, sans numéro SIRET, suite a une exposition, un restaurant GIte serait intéressé par une de mes photo pour un poster,
vente possible?
légalement vente occasionnel d'un cliché original signé et numéroté de 1 a 30, et déclaration de la vente aux impôt,
mes questions concerne:
quel documents doit je fournir a l'acheteur ( d'après le livre de J Verbrugge) elle parle d'une attestation fiscale a fournir, mais doit je également effectuer une note de droit d'auteur possible ? et en ai je le droit en tant qu'amateur?
et concernant la TVA, applicable ou pas ?
et pour l'URSSAF comment cela se passe t'il ?
a savoir que passant déjà par un diffuseur, j'ai un n° en tant qu'artiste auteur, doit je juste reversé les 17.35% a l'URSSAF?
je préfère bien me renseigné avant toute démarche ou vente
en vous remerciant pour toute réponse
cordialement

Pas de numero de Siret = pas de facturation possible en France.

Renseighe toi precisement au centre des impots , tu peux aussi le faire par mal mais en tant que particulier tu a le droit de vendre dans une certaine limite ( +/- 10000€) sans avoir besoin d'être inscrit ou d'avoir un SIRET mais effectivement il faut le declarer au fisc ...................apres c'est à toi de voir .
Tu peux aussi faire une facture sur papier simple pour le resto qui lui la presentera dans son bilan et si la somme n'est pas consequente à toi de voir pour la declarer :-) :-)

Une note d'auteur n'est pas une facture, c'est une forme de cession tolérée. Une fois encore pas de numéro de Siret = pas de facturation possible en France. Comme drum01fr voire avec les impôts pour les détails et le contenu. Ça concerne un artiste, porte sur les limites de cession entre autres. Il y a en effet des choses qui apparaissent comme la TVA, les cotisations sociales, la rémunération ... et c'est exceptionnel.

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bonjour et merci pour vos réponses qui peuvent servir a d'autre photographe sur le site, car il n'est pas facile d'avoir des renseignements.

donc j'aurais le droit d'effectuer une note de droit d'auteur en tant qu'amateur, existe t'il des exemple a télécharger, quel contenu doit je mettre pour mon cas ? si vous avez des exemple.
Pour la TVA, quel taux appliquer?

et enfin, ai je droit de vendre un poster, ou dibond tiré par moi ou autre, n'est ce pas un acte commercial ? ( interdit en tant qu'amateur) dans ce cas sous quel forme doit se faire la vente (fichier numérique ?)
Concernant le fisc je m'était rapproché d'eux et ils m'on très bien expliqué comment déclaré toute vente, c'est surtout les documents que je doit fournir a l'acheteur que ce soit un particulier ou professionnel pour être dans les clou, en vous remerciant.

À priori pas mal d'infos concrètes ici : https://fr.artquid.com/page/600/f-a-...-amateurs.html