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bonjour à tous,

je me rapproche de vous car je doit réaliser une séance photo avec un (petit) chanteur local qui utiliseras ces photos pour son album, ça pub affiche ..bref tout ce qui touche à son activités, cependant je ne lui vend pas mes droit à la propriété intellectuelle et je souhaite qu'un contrat soit établie pour que entre-autre ma signature donc mon nom apparaisse à chaque publication d'une de mes photos..

je pense que ça doit surement exister mais je n'ai pas d’idée, que mettre bref je ne sais pas comment rédiger tout cas, si vous êtes déjà passer par là pouvez vous m aider ?

merci a tous pour votre aide

UN : sera tu rémunéré pour ça ?
Si oui tu devrais en toute légalité être inscrit au registre des métiers en tant qu'artisan photographe ou (peut être) comme auto entrepreneur dans le domaine de la prestation de services photographique, sinon gare .......... l'état a besoin de fric !

Ce problème réglé un bon contrat de cession de licence d'utilisation mentionnant les usages auxquels l'acheteur a droit ainsi que leur extension géographique (par Ex : la France) et la durée de la cession
devrait faire l'affaire.

Un petit coup d'oeil à http://blog.droit-et-photographie.com/ et surtout une lecture attentive de l'ouvrage "Vendre ses photos" te mettrait parfaitement au carré.

salut oui je suis rémunérer pour ce travail et je suis en toute légalité pas de problèmes pour cela le probleme c est que je n ai encore jamais ce type de prestation

merci pour ce début de piste je regarde ça de plus prêt

Ta signature et ton nom sur chaque photo dont tu es l'auteur sont de droit : il s'agit de tes droits moraux qui sont imprescriptibles et incessibles.

Mais cela va bien mieux en l'explicitant dans le contrat.

En fait on peut exiger que la photo soit nette de signature et autres logos MAIS elle doit toujours être "attribuée" càd que soit SOUS chacune de tes photos soit en fin de livre (s'il s'agit d'un livre) chacune de tes photo, clairement localisable, te soit attribuée (ton nom explicite).

Enfin dans ton contrat n'oublie pas de préciser si la licence que tu attribue comprend ou non le droit de revendre la licence d'usage consentie.

parfaitement! et de nos jours certain trouverais normal de supprimer ma signature c'est pour cela que je souhaite avoir un accord écrit