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Bonjour
je suis un jeune photographe auto entrepreneur
et j'ai quelque questions en suspens, je sais qu'il existe des multitudes de sujet sur le forum mais j'ai pas vraiment trouvé mes réponses.

je fais des photos de mariage dans 15jours, je donne à mes clients les photos sans ma signatures dessus, donc je leur cède les droits, mais quel papier je dois leur fais signer, je dois le mentionné sur la facture ?
si je veux utiliser des photos pour mon site web, je dois leur faire également signé un papier ?


merci de vos réponses ��
Cordialement

Etant donné que tu es prestataires de service tes clients acquèrent tous les droits d'utilisation de tes photos et de façon exclusive (tu n'as plus rien) SAUF si tu mentionne dans le contrat :
- le nombre et la forme (dimensions, diaporamas, etc ...)des tirages que tu t'engage à leur fournir
- que tu te réserve le droit d'utiliser ces photos pour ta promotion
- que tu vendras les tirages à ceux qui en feront la demande (généralement les invités au mariage)
TOUT doit être explicite dans le contrat sinon c'est le juge qui appréciera.

Merci pour ta réponse rapide

donc si je comprends bien je dois écrire dans mon contrat "je me réserve le droit d'utiliser les photos pour mon site internet" ?

je dois faire signé un papier pour l'utilisation des photos ? (l'histoire d'être clean)

j'ai aussi une entreprise qui me demande de faire leur inauguration, ils me demandent les photos libres de droit, quel papier je dois faire signé ?

merci pour vos réponses. !


Cordialement

les droits d'auteur et patrimoniaux t’appartiennent de façon inaliénable... pas besoin de tous ces salamalecs... tu ne perds rien du tout

une phrase sur ton contrat disant "le photographe conservent les droits d'auteur et les droits patrimoniaux des images réalisées", ensuite si tu veux utiliser les photos réalisées, tu demande gentiment a tes clients... (ils sont d'accord, tu les utilise, ils ne sont pas d'accord, tu ne les utilise pas... c'est juste du bon sens et de la déontologie)

Pour l'entreprise, tu spécifies sur ta facture : droits d'utilisation photographique réservé à l'entreprise XXX dans le cadre de "................" et c'est suffisant

oui pour les droits d'auteur NON pour les droits patrimoniaux (vente etc) qui appartiennent à l'employeur et il ne suffit pas de demander : le droit à l'image" impose de pouvoir apporter la preuve du consentement des personnes représentées en cas de "publication" (càd présentation au public); il est arrivé que des "accords verbaux" se terminent très mal (pour le photographe) devant des tribunaux.

Merci pour vos réponse, maintenant je comprends beaucoup mieux