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Bonjour,je ne sais pas si je suis a la bonne place pour vous exposer mon probléme...

Voila je suis photographe auto entrepreneur depuis Décembre 2011,et je suis également correspondant pour un tout petit magazine local qui m'achéte mes photos au prix de 6euros la photo pour illustrer une bréve cantonale,et 21 euros pour une série de photos pour illustrer un dossier d'une page ou pour faire la couverture...

Mardi,j'ai été contacté par le service presse de l'Office de Promotion de la station de ski de la Plagneafin que je leur céde gratuitement et rapidement une photo d'un sportif local que j'avais fait une année auparavant et qui illustrait un article sur ce magazine,afin qu'ils puissent l'envoyer a un autre journal local gratuit pour un article sur ce pilote de bobsleigh qui est en train d'éclore au niveau mondial,donc j'ai envoyé rapidement cette photo par mail,sans contrat de cession,avec un accord juste verbal...

Ce Vendredi j'ai retrouvé cette photo dans les colonnes du journal "l'equipe" qui illustrait un article sur cet athléte,avec certes mon crédit photo au coté de la photo,mais sans n'avoir été contacté par personne,et n'avoir non plus pas été rémuneré par personne...

J'ai contacté l'athléte,qui m'a assurer qu'il n'avait pas envoyer cette photo,m'expliquant avoir été interviewé par une journaliste de l'equipe au téléphone depuis les Etats unis ou il prend part a des competitions...

La rédactrice de l'article m'a dit avoir recu cette photo de la part de la féération francaise des sports de glace,qui n'etaient pas en possession de cette photo,donc l'office de promotion de la station de la plagne a sans doute envoyée cette photo à l'equipe sans me le demander...

Donc avant de les contacter Lundi,j'aimerais que des pros puissent m'expLiquer qui est en tort dans cette affaire?

est ce qu'il y'a moyen d'etre remuneré pour cette publication dans ce journal a grand tirage,et par qui??

Qui est en tort dans cette affaire ? l'Equipe, pour avoir publié une photo sans autorisation.

Tu n'as aucune "preuve" que les autres parties aient ta photo, et tant qu'ils ne l'utilisent pas, à la limite, ça n'est pas gênant, mais cela ne t'empêche pas d'envoyer un courrier à tous pour leur faire part de ton agacement, et du manquement au droit d'auteur que cela représente, et qu'en cas de diffusion sans autorisation, tu sera en droit de facturer au prix majoré des tarifs UPP en vigueur sans préavis.

A l'office du de promotion de la station, tu peux leur dire qu'ils n'ont pas le droit d'utiliser tes photos (après tout, tu es le propriétaire de l'image), et que même le fichier préalablement envoyé fait partie de cette interdiction (du fait que tu ne l'as pas vendue, ils ne peuvent prétendre en théorie à aucun dédommagement, du fait qu'ils n'aient pas de contrat avec toi, ils ne peuvent non plus prétendre à la publier sur la base d'un accord préalable - les écrits, il n'y a que ça de valable)

Salut,

D'emblée je ne suis pas pro mais voilà ce que j'en pense :

Qui est en tort : Ceux qui diffusent sans posséder les droits de publication, bien entendu.
Mais, sans vouloir en rajouter à ton problème... tu donnes un peu le bâton pour te faire battre.

Tu n'avais aucun moyen de le savoir, c'est sur, mais à priori ta photo à l'air d'avoir fait le tour des rédacs, de l'office de promotion à l'équipe en passant par des journaux locaux ou encore la fédé.
L'Equipe de toute manière, ce sont des coutumiers du fait. Lorsqu'ils n'ont personne pour couvrir l'évènement, ils se servent partout où ils peuvent (j'ai souvenir d'avoir lu des problèmes équivalents). Et c'est pareil je dirais pour tous les journaux.
Ici tu as de la chance déjà que ton nom ait été cité, ce n'est pas toujours le cas.

Pour qu'un tiers puisse reproduire et/ou représenter (publier) une de tes photos, il faut obligatoirement qu'ils soient possession d'un contrat (ou mention sur facture) de cession de droits patrimoniaux.
Tu peux céder tes droits à titre gratuit ou de manière payante, ce qui est important c'est le dit contrat et les conditions d'exploitation.

Dans ton cas de toute manière tu es l'auteur, tu peux demander à être payé ou demander le retrait de la photo. Là où ça va être compliqué, c'est de faire passer le mot à tous ceux qui l'ont exploité.

La prochaine fois, même si c'est chiant et si ça t'arrive souvent d'avoir à faire passer des photos, pas d'accord oral...

Primo : facture majorée à l'Équipe avec mise en demeure de réglement sous 8 jours + demande d'inser d'un erratum (il est bon d'avoir l'appuie d'un avocat aussi). Le diffuseur a obligation de s'assurer avoir les autorisations pour utiliser une photographie. À lui de se retourner vers les personnes qui lui ont transmis la photo s'il considère avoir reçu l'autorisation en bon et due forme.

Secondo : passer la photo dans Google Image Search et TinEye pour voir s'il y a d'autres diffusions sur internet, et le cas échéant, note majorée + mise en demeure pour chaque contrefaçon.

Tertio : contacter le service presse de l'Office de Promotion de la station de ski de la Plagne pour leur rappeler qu'aucun contrat encadrant l'utilisation/transmission de la photographie n'a été conclus par écrit et leur enjoindre de détruire toute copie de la photographie et de transmettre cet obligation à toutes les personnes à qui la photo aurait été transmise.
D'un côté, transmettre une photo à un service de presse et s'étonner de la voir partout après…

Quarto : arrêter de se faire pigeonner par des services de presse ou des rédacs en fourguant des photos gratis ou à des tarifs indécents (ou alors t'as oublié un "1" devant ton "21" quand tu parlais des tarifs de couv) ! >(