VirusPhoto, apprendre la photo ensemble

VirusPhoto, apprendre la photo ensemble (https://www.virusphoto.com/forum-photo.php)
-   Le marché de la photo (https://www.virusphoto.com/le-marche-de-la-photo/)
-   -   conseil pour une demande d'exploitation photo pour une site @ (https://www.virusphoto.com/212066-conseil-pour-une-demande-dexploitation-photo-pour-une-site.html)

el gran flaco 02/09/2011 09h35

conseil pour une demande d'exploitation photo pour une site @
 
bonjour à tous,

je viens demander conseil car suite a la diffusion d'un cliché (ci joint) sur flickr, j'ai été contacté par le propriétaire du chateau de brissac en personne qui me demande si je pouvais lui remettre l'originale afin qu'il puisse la diffuser sur son site internet .
saurez vous me conseiller puisque qu'il me demande sous quelles conditions je serai prêt a lui ceder ce cliché. voici le lien de son site promotionel : http://www.brissac.net/.

que feriez vous dans mon cas .

merci de votre aide

dolphin 02/09/2011 10h06

Bin déjà de ne PAS lui donner l'original, mais une copie JPEG avec un contrat d'exploitation (durée du contrat, détail précis de l'utilisation, etc). Pour les tarifs, voire comme base les barèmes de l'UPC (je crois que une photo pour un site Internet, pour 1 an ça doit tourner dans les 200 € de droits d'exploitation).

LaJague 02/09/2011 10h22

en tant que non professionnel tu peux vendre les droits d une de tes photos ?

faut pas etre au rcs ?

j ai trouvé ca : http://droit-et-photographie.over-bl...-42068058.html

en gros si tu es de Brissac, autant te faire payer en caisses de vin , ou en billets d entrée , voir peut être un vol en montgolfière !!!!

dolphin 02/09/2011 10h31

En thoérie oui, mais si c'est juste une fois("cette opération doit rester marginale" SIC), on peut parfaitement déclarer ce revenu sur une complémentaire. Par contre pas de facture mais une attestation de cession de droit.

mr-le-loup 02/09/2011 11h34

L'UPP ne diffuse plus ses barèmes que contre un chèque de 50 € :whistling:

Pour ce qui est des conditions tout se négocie, à toi de voir ce que tu souhaites :)

dolphin 02/09/2011 11h36

Ha ouais, carrément ... :s Ha bin dans ce cas prendre les barèmes qui étaient gratuits (2010) et "interpoler" ;) http://photosebt.free.fr/BaremesUPC2010.pdf

Cyrco 02/09/2011 13h25

Je vais aller écrire à l'UPP car ça me turlupine ça.
D'un côté les professionnels demandent (et se plaignent) aux amateurs d'appliquer des tarifs normaux, plutôt que casser les prix, mais d'un autre côté il faut payer pour accéder aux seuls barèmes (je crois), relativement officiels, disponibles. J'aimerai avoir leur avis là dessus...

Sinon je confirme qu'en tant que non professionnel tu pourras vendre, et te faire payer, de manière tout à fait normal et légale, du moins largement toléré, car ça m'est arrivé il y a peu.
Par contre, afin d'être carré, le "client" a ponctionné directement sur mon prix de vente les charges à payer. Ce qui représente un petit % (à inclure donc dans ta proposition de prix), mais a priori très peu le font pour des petites sommes. En tout cas ça ne sera pas de ton côté que ça se passera (les charges).

dolphin 02/09/2011 13h28

Citation:

D'un côté les professionnels demandent (et se plaignent) aux amateurs d'appliquer des tarifs normaux, plutôt que casser les prix, mais d'un autre côté il faut payer pour accéder aux seuls barèmes (je crois), relativement officiels, disponibles. J'aimerai avoir leur avis là dessus...
+10 !! Tiens nous au courant de la réponse :)

Cyrco 02/09/2011 13h45

Je pense que je vais me faire envoyer bouler mais bon, mail envoyé ^^

camarguephotos 02/09/2011 14h16

Dans le cas d'espèce, vous êtes 2 à détenir des droits, je m'explique :
Toi en tant qu'auteur de l'œuvre photographique, seul détenteur des droits sur l'image et,
le propriétaire du château qui détient les droits sur sa propriété et qui a parfaitement le droit d'en interdire toute publication sur tous supports.

Compte tenu de cet état de fait, ne sois pas trop gourmand, au risque de te voir sommer de retirer la photo, au demeurant fort bien faite, de ta galerie.

el gran flaco 02/09/2011 15h10

J'avoue que c'est la première fois que je suis confronté au probleme, et cela n'a pas l'air simple en demarche et paperasse , a moins que je m'en fasse une montagne.

quoiqu'il en soit, quelles seraient les propositions que vous feriez a ce client potentiel?

en ayant recuperer une copie ne pourrais t'il pas, par la suite, en tirer des cartes postales et autres objets a but lucratif ? je me mefie ...

dolphin 02/09/2011 15h15

Citation:

en ayant recuperer une copie ne pourrais t'il pas, par la suite, en tirer des cartes postales et autres objets a but lucratif ? je me mefie ...
Bin faut lui rappeler la loi qui est la même pour tout le monde (Code de la Propriété Intellectuelle) et s'il le fait il s'expose à des poursuites judiciaires.


Rappel

Article L111-1 - Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006

L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.

L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France.

camarguephotos 02/09/2011 15h24

Dolphin,
Tu as parfaitement raison, mais c'est aussi faire abstraction du droit qu'à le propriétaire sur son bien!!!
Il semblerait que "el gran flaco" ai publié cette photo sans aucune autorisation.
cela peut aussi l'exposer à une demande impérative d'enlever cette photo de sa galerie.

el gran flaco 02/09/2011 15h32

voici le contenu qu'il m'a envoyé:
"Bonjour,
Je suis le propriétaire du Château de Brissac et je trouve votre photo avec feu d'artifice prise lors des championnats d'europe de Montgolfières en 2009 superbe .
Pourrais-je éventuellement la mettre sur mon site internet www.brissac.net et à quelle condition ?
Merci de votre réponse"

je le recontacte ce weekend pour voir ce qu'il entend par "conditions" et je reviendrais sur la discussion avec des news . merci a tous pour votre aide

dolphin 02/09/2011 15h37

Citation:

c'est aussi faire abstraction du droit qu'à le propriétaire sur son bien!!!
Du tout parce qu'il doit prouver qu'il y a PREJUDICE à l'utilisation de son bien.
Dans l'état actuelle des choses il n'y a pas (et non plus une utilisation commerciale) et il n'a pas besoin de l'autorisation pour la diffuser en théorie.

http://www.virusphoto.com/32963-le-d...personnes.html

"Maître Lagarde précise que pour faire jouer le droit à l'image, il faut que :
- Le propriétaire exploite déjà l'image de son bien
- La diffusion de l'image lui cause un trouble anormal
- Le bien soit le sujet principal de l'image"

De plus, un château..... son image tombe dans le domaine public à priori (comme la Tour Eiffel DE JOUR). Il pourrait éventuellement jouer sur l'éclairage du "son est lumière"... (comme la Tour de nuit où l'éclairage lui est déposé comme œuvre de création). Quant au feu d'artifice... "Les feux d'artifice et autres sons et lumières sont également protégés. A part peut-être en les publiant en tant que photos d'actualité." comme dit dans le texte. Why not sur ce point... (quoi que là aussi où est la création dans cette image de ce feu d'artifice qui peut être n'importe où, voire un montage...).

Citation:

je le recontacte ce weekend pour voir ce qu'il entend par "conditions"
Ca serait en effet la première chose à faire : voir déjà lui ce qu'il veut exactement et ce qu'il est prêt à donner en échange (étant presque sûr qu'il la veut gratos... mais, bon...) :)


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