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Bonsoir

J'ai une question qui me turlupine depuis quelque temps.

Lorsqu'un pro fait des portraits, doit-il faire un contrat si il veut utiliser certaines photos pour son portfolio "moderne".

J'entend par portfolio "moderne", ceux qu'on peut trouver sur le site internet du photographe ou sur sa page Facebook.

ben bien sur vaut mieu pour lui et un contrat pour le modele aussi ^^

Un contrat n'est pas indispensable ( sauf si la session de shoot a fait l'objet d'une transaction financière ou autre entre les 2 parties...)

Pour te prémunir, surtout si tu postes sur FB, établis des accords de diffusion que tu feras signer à tes modèles (éventuels) devant témoin(s), et qui sont les meilleurs garants de ta protection quant à des poursuites éventuelles.

Il y a des modèles un peu partout sur le Net, sinon contactes un avocat ou un notaire spécialisé en droit d'auteur pour qu'il t'en établisses un modèle particulier.

En fait je pensais qu'il y aurait une différence avec un shoot où on appel un modèle et un shoot demandé par un client style mariage ou portrait de famille.

Oui j'ai vu les modèles de contrat qu'il y a sur virus photo.

Je trouve cela un peu contraignant: pour un portrait de famille par exemple.

ex: 2 parents, 2 enfants = 4 contrats en double exemplaire à faire remplir et signer.

Je me demandais si il n'y a pas plus simple.

Attention je fais un distingo entre un contrat et un accord de diffusion :

Si tu fais appel a un mannequin, celle-ci te loue son apparence pour une période déterminée ( 1h-1 jour ) sur un ensemble de supports prédéfinis (presse, publicité, autre) et ce pour une durée pré-établie également ( 5 ans, autre...)

Dans le cas où tu photographies une famille ( pour reprendre ton exemple ) tu fais une prestation globale, rémunérée par un des membres ( mettons le père, avec 2 enfants mineurs pour simplifier) où les parents ont la responsabilité parentale des droits à l'image de leur progéniture.

Dans un premier temps il y a un contrat de prestation: le client et le vendeur se mettent d'accord sur une prestation à un tarif déterminé.
Dans un second temps, tu trouves cette photo particulièrement réussie et tu souhaiterai l'utiliser comme support publicitaire pour ton activité.

Tu as 2 solutions : soit tu prévois une clause dans tous les contrats que tu fais signer à tes clients t'accordant l'usage de leur image dans un cadre déterminé; a ce sujet une facture a valeur de contrat.

Soit tu leur demandes dans un second temps une cession de droits à l'image, par le biais d'un accord de diffusion.
Dans ce second cas il faut être très précis sur les droits exploitables et fournir une copie daté et signée a la personne qui te "cède" l'exploitation de son image ( ou celle de sa progéniture )

C'est plus clair ?

Merci, oui c'est beaucoup plus clair.

Je pense que j'opterais pour la deuxième solution.

Je ne connaissais pas les "accord de diffusion". Je ne vois pas trop à quoi ça ressemble, mais je devrais pouvoir trouver des modèles sur internet.

Je suppose que ce ne sont pas des choses qui peuvent se faire par mail. Il faut la signature de la personne.

Avec une déclaration conforme au droit en usage un email peut avoir valeur d'accord electronique ( ca peut-être le cas avec un devis electronique ou une facture numerique par exemple...)
Fais un modele type en PDF crypté et tu pourras le faire par email sans aucun problème.

Ok il faudrait faire un pdf avec une case à cocher?

Pourquoi un pdf crypté?

Ou une simple mention "Bon pour accord" dans le corps du mail que le client nous renvoie peut suffire.

Juste en passant, selon les conditions de facebook, toute photo que tu postes devient leur propriété, du moins ils se réservent le droit de réutiliser ta photo, pour une campagne de pub, ou que sais je.

Bonne journée.