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#1
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![]() Exercer sous un pseudo ?
Bonjour, J'aimerais savoir si il est possible en tant qu' auteur photographe ( donc entreprise individuelle en nom propre il me semble..) de signer ses photos et d'exercer sous un pseudo? J'aimerais avoir l'avis d'un juriste.. En plus des vôtres.. ![]() Merci a vous |
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#2
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aucune valeur juridique mais d'un point de vu "clientèle" si tu es deja connu sous ton pseudo c'est meiux. ensuite c'est un peu comme un nom de marque/ d'entreprise donc je PENSE que c'est réalisable. |
#3
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Merci, euh.. aucune valeur juridique.. c'est à dire? ![]() |
#4
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ben je ne connais rien en loi.... donc ce que je dit n'engage que moi ! à confirmer par un VRAI juriste (ou un juriste tout court!) |
#5
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Tant que tu l'utilises dans des démarches non officielles, cela ne pose pas de soucis. Par contre, pour une facturation, en plus de ton pseudonyme,ton nom qui doit obligatoirement apparaitre. Ton pseudonyme te donne droit aux lois de la propriété intellectuelle de ton oeuvre SI il est accompagné de ton nom. Tu peux aussi déposer ton pseudonyme au même titre qu'une marque, mais encore faut-il en avoir réellement l'utilité. |
#6
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Ok, Merci ![]() |
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