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#1
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Agessa, cotisations et vente de tirages...
Bonjour, J'aimerais me lancer dans la vente de mes travaux avec l'Agessa. Je pense vendre des tirages dans la limite de 30 exemplaire chacun. Je suis fonctionnaire d'autre part. Je ne pense pas ou alors très très occasionnellement travailler avec des entreprises et vendre mes œuvres. Je me pose la question si je suis affilié AGESSA, des cotisations. Sur le site de l'AGESSA, il est écrit "Des cotisations sont prélevées sur les revenus des auteurs, qu’ils soient affiliés ou non. Tous les auteurs sont donc "assujettis" à un "précompte" (prélèvement à la source)." Or dans le cas de vente de tirage à des particuliers, je ne vend pas à une société donc pas de précompte. Donc je n'aurais rien à payer à l'AGESSA ? Merci ! |
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#2
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Le précompte c'est juste un truc pour t'aider à pas te retrouver débordé dans les premiers temps : le client paie une partie des cotisations. Lorsqu'il n'y a pas de précompte (dans un second temps, ou lorsque l'on travaille avec des particuliers) ça ne veut pas dire qu'on ne paye rien, mais qu'on paye ses cotisations sois même. |
#3
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Je crois avoir compris pour les clients diffuseurs. Mais dans le cas de particulier non diffuseur. Comment faire pour les cotisations ? Quel est le pourcentage par rapport aux ventes ? Merci |
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