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Posté par bigsteph J'ai bien tout lu....Mais juste une question, en ce qui concerne un mariage par exemple, il faudrait alors faire signer un contrat a tout les invités???
Ne peut on pas faire signer un contrat (je parle juste pour la diffusion des images), aux futures mariés pour l'ensemble de leur invités? |
Normalement, les photos que tu prends à un mariage reste dans le cadre familiale des mariés, en guise de souvenir de l'évènement. A priori tu ne revends pas sur un site de stock d'image les photos de l'évènement. La seule exploitation que tu pourrais faire des images serait de les diffuser dans un cadre promotionnel à ton activité (impression pour la devanture de ta boutique, galerie sur ton site web, flyer promotionnel pour ton activité photographique de mariage). Tu dois dans ce cas lister de façon exhaustive ces cas là. Si les mariés l'accepte ça va. Pour ce qui est des invités, c'est autre chose. D'abord, pour faire valoir leur droit à l'image, il faut que sur la photo ils soient clairement identifiables. Si tu réalises des portraits d'enfants ou de musiciens et que tu souhaites ensuite les publier, oui il serait mieux de signer une autorisation. Un simple accord oral suffit ("ça ne vous gène pas si je l'a met sur mon site intenret ?") mais à toi de rapporter la preuve qu'il a eu lieu.
Le mieux est également de rajouter une clause obligeant les mariés à te garantir de pouvoir couvrir l'évènement sans problème avec les invités et de les informer de ceux qui ne souhaitent pas être pris en photo. Ca a le mérite de dire que tu souhaites connaître qui n'est pas consentant pour des prises de vues, à défaut - heureusement - de ne pouvoir céder le droit à l'image des tiers par le seul contrat mariés-photographe.