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VirusPhoto » Forum » Discussions sur la photo » La photographie numérique

Noter la discussion : Les droits sur nos photos ?

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  #1  
non lus 01/12/2008, 22h06
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Les droits sur nos photos ?


Je me pose une question sur les droits que nous avons sur nos travaux...

Qu'en est-il de ceux-ci quand nous les postons sur Flickr, Ipernity, Facebook, VP, des forums,...

On m'a dit que sur Facebook, on perd nos droits sur la photo et qu'ils reviennent à Facebook. Ce que je n'arrive pas à comprendre dans ces dires, c'est que Facebook n'est pas l'auteur de la photo... Donc aucun droit d'auteur ne lui revient... Peut-être un droit d'exploitation ? oO

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  #2  
non lus 01/12/2008, 23h33
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Bonsoir,
Bonne question, dans un précédent fil j'avais apporté quelques éléments de réponses à cette question, bien qu'au départ la question portait sur l'utilisation d'un espace de stockage gratuit, le problème reste le même avec un site communautaire, à savoir quel usage ces sites vont-ils faire de vos photos ?

Alors sans être paranoïaque il s'agit de rester vigilant et d'utiliser ces sites en toute connaissance de cause, car, comme dans le monde réel, sur le Web il n'y a jamais de "cadeau" totalement gratuit ... Hélas...

voici donc "in extenso" ma réponse précédente :
"
Bonjour tous,

Cherchez mieux, le piège existe bel et bien, il est dans les conditions générales d'utilisation, si le site se réserve le droit de faire usage de toutes les photos déposées en ligne ce n'est pas pour rien.

Vous vous posez la question de l'utilisation de vos photos avec ce nouveau venu sur la toile, mais beaucoup parmi vous utilisent des sites communautaires comme flickr pour partager vos photos en toute confiance, mais avez vous eu la même démarche et avez vous pris la peine de lire les conditions générales d'utilisation? Ces sites offrent aux médias online ou papier des images en libre accès et on voit apparaitre de plus en plus d'utilisations abusives de certaines photos mises en ligne.

Les medias en ligne comme Marianne2, libe.fr, RMCinfo, mais aussi 24heures et des sites de divertissement comme sortiraparis n'hésitent pas à utiliser des photos issues de flickr pour illustrer leurs articles sans payer le moindre droit d'auteur aux photographes. Ces médias, peu scrupuleux, agissent ainsi en pretextant que la licence Creative Commons le permet mais oublient la règle première de cette licence qui est de créer un lien distinct vers l'original pour chaque photo utilisée afin de mettre en avant son auteur.

Il s'agit en fait ni plus ni moins d'une stratégie de pillage organisé qui dépasse maintenant le cadre des sites de presse. Pour exemple, une publicité pour Virgin Mobile en Australie a utilisée la photo d'une jeune fille trouvée sur flickr sans autorisation ni du photographe, ni de la personne photographiée.

Alors, avant de mettre vos photos en ligne, même dans un espace communautaire, pensez-y et préférez la mention tous droits réservés ou Attribution-NonCommercial-NoDerivatives.

Pour en savoir plus sur le sujet lisez le très bon article d'Alain Le Bacquer dans Le Photographe du mois d'octobre. http://www.lephotographe.fr/home/

Un blog signale le problème et répertorie les témoignages et les photos volées: http://www.flickr.com/groups/photore...7604641318113/

PS : Le pillage systèmatique est une tendance lourde, dans le même esprit mais en beaucoup plus grave il y a l'Orphans Works Bill votée par le sénat Américain qui dès son application, déclarera orpheline toute création relevant de la propriété intellectuelle (donc photos comprises) sans Copyright déposé aux USA. Le versement d’une rémunération n'aura lieu qu’au cas où le titulaire de droit se manifestera effectivement pour la réclamer.

Si le sujet vous interesse : http://www.gholubowicz.com/bulb/2008...work-bill.html
ou http://www.upc.fr/

Vous pouvez aussi signer la pétition : http://www.petitiononline.com/Stop2913/


Cordialement
"
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  #3  
non lus 01/12/2008, 23h38
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Merci pour cette précision... donc finalement, je pense ne plus rien mettre sur aucun site communautaire

Par contre, je me pose une autre question, pour mon site web, je suppose que je garde les droits de mes créations tout de même ?

Car si je lis bien les conditions d'utilisation lors de la prise d'un hébergement il est écrit que le fournisseur se réserve le contenu du site, d'où ma question !
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  #4  
non lus 02/12/2008, 00h25
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Posté par mikkke75 Voir le message

Cherchez mieux, le piège existe bel et bien, il est dans les conditions générales d'utilisation, si le site se réserve le droit de faire usage de toutes les photos déposées en ligne ce n'est pas pour rien.

Vous vous posez la question de l'utilisation de vos photos avec ce nouveau venu sur la toile, mais beaucoup parmi vous utilisent des sites communautaires comme flickr pour partager vos photos en toute confiance, mais avez vous eu la même démarche et avez vous pris la peine de lire les conditions générales d'utilisation? Ces sites offrent aux médias online ou papier des images en libre accès et on voit apparaitre de plus en plus d'utilisations abusives de certaines photos mises en ligne.

Ben lisons ensemble la licence Flickr et voyons ce qui ne vas pas : http://fr.docs.yahoo.com/info/utos.html

Citation:
Les medias en ligne comme Marianne2, libe.fr, RMCinfo, mais aussi 24heures et des sites de divertissement comme sortiraparis n'hésitent pas à utiliser des photos issues de flickr pour illustrer leurs articles sans payer le moindre droit d'auteur aux photographes. Ces médias, peu scrupuleux, agissent ainsi en pretextant que la licence Creative Commons le permet mais oublient la règle première de cette licence qui est de créer un lien distinct vers l'original pour chaque photo utilisée afin de mettre en avant son auteur.

En même temps, si on accepte de diffuser ses photos sous Creative Commons, on doit aussi accepter que des entreprises diffusent et reprennent gratuitement les photographies, tout en mentionnant le nom du photographe. Sérieusement, ça sert à quoi les licences Creative Commons si tout le monde se plaint ensuite d'avoir été abusé ? Y a pas d'abus, si on consent à ce que ses photos soit sous Creative Commons, on accepte cette licence, à savoir que les personnes morales et physiques utilisent voir même modifie à des fins commerciales les créations.
Le Copyright (Tous droits réservés) existe et protège de la meilleure façon qui soit le créateur, pourquoi vouloir se priver de droit en changeant le type de licence de la création ?
Citation:
Il s'agit en fait ni plus ni moins d'une stratégie de pillage organisé qui dépasse maintenant le cadre des sites de presse. Pour exemple, une publicité pour Virgin Mobile en Australie a utilisée la photo d'une jeune fille trouvée sur flickr sans autorisation ni du photographe, ni de la personne photographiée.

Alors, avant de mettre vos photos en ligne, même dans un espace communautaire, pensez-y et préférez la mention tous droits réservés ou Attribution-NonCommercial-NoDerivatives.

Ne préférez pas le Creative Commons, ça va aussi vite


Citation:
PS : Le pillage systèmatique est une tendance lourde, dans le même esprit mais en beaucoup plus grave il y a l'Orphans Works Bill votée par le sénat Américain qui dès son application, déclarera orpheline toute création relevant de la propriété intellectuelle (donc photos comprises) sans Copyright déposé aux USA. Le versement d’une rémunération n'aura lieu qu’au cas où le titulaire de droit se manifestera effectivement pour la réclamer.

Si le sujet vous interesse : http://www.gholubowicz.com/bulb/2008...work-bill.html
ou http://www.upc.fr/

Encore un record de stupidité législative. Le droit aux USA c'est tordu ...
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  #5  
non lus 02/12/2008, 00h27
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Posté par Florio Voir le message
Par contre, je me pose une autre question, pour mon site web, je suppose que je garde les droits de mes créations tout de même ?

Car si je lis bien les conditions d'utilisation lors de la prise d'un hébergement il est écrit que le fournisseur se réserve le contenu du site, d'où ma question !

Tu peux recopier la clause stipulant cela directement ? Je doute de ça tout de même
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  #6  
non lus 02/12/2008, 00h30
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Sujet déjà en grande partie abordé la semaine dernière : http://www.virusphoto.com/68827-face...es-photos.html (Facebook et les droits sur les photos)

Tout du moins, en ce qui concerne Facebook.
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  #7  
non lus 02/12/2008, 00h35
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Merci photoff, je ne trouvais plus le lien.
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  #8  
non lus 02/12/2008, 00h35
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Posté par Florio Voir le message
Merci pour cette précision... donc finalement, je pense ne plus rien mettre sur aucun site communautaire

Par contre, je me pose une autre question, pour mon site web, je suppose que je garde les droits de mes créations tout de même ?

Car si je lis bien les conditions d'utilisation lors de la prise d'un hébergement il est écrit que le fournisseur se réserve le contenu du site, d'où ma question !

Vos photos restent votre propriété, votre hébergeur n'a aucunement le droit de se substituer à vous pour la distribution, la promotion et la cession de celles-ci.Si votre hébergeur vous propose de telles conditions, changez de crémerie.
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  #9  
non lus 02/12/2008, 03h26
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Posté par Entraks Voir le message

En même temps, si on accepte de diffuser ses photos sous Creative Commons, on doit aussi accepter que des entreprises diffusent et reprennent gratuitement les photographies, tout en mentionnant le nom du photographe. Sérieusement, ça sert à quoi les licences Creative Commons si tout le monde se plaint ensuite d'avoir été abusé ? Y a pas d'abus, si on consent à ce que ses photos soit sous Creative Commons, on accepte cette licence, à savoir que les personnes morales et physiques utilisent voir même modifie à des fins commerciales les créations.
Le Copyright (Tous droits réservés) existe et protège de la meilleure façon qui soit le créateur, pourquoi vouloir se priver de droit en changeant le type de licence de la création ?

Bonsoir, tous

Concernant ma réponse précédente au sujet des sites communautaires loin de moi l'idée de critiquer la licence Creative Commons ou l'usage de Flirck qui ont tous deux leur raison d'être. Je dénonçais simplement les abus de plus en plus fréquents commis par des sociétés (presse, pub, etc...) qui au lieu de produire des photos et les rétribuer , préfèrent piller les fonds communautaires et les détourner de leur usage premier.

Houlala, au vu de ce qui est écrit par les uns et les autres, administrateur y compris une petite précision s'impose pour lever toute ambiguité :

La licence Creative Commons est un contrat d'accès ouvert sans possibilité d'usage commercial : Il s'agit d'une autorisation de reproduire, distribuer et communiquer votre création au public que vous accordez à des personnes (physiques ou morales) qui vont respecter votre réalisation et vous tenir informer de l'usage qu'ils en feront dans le cadre de cette licence.http://fr.creativecommons.org/

Tout utilisateur de votre création dans le cadre cette licence s'engage à respecter à minima les 3 points fondamentaux suivants:

1/La Paternité :
Obligation de citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils soutiennent ou approuvent l'utilisation de l'oeuvre).


2/Pas d'Utilisation Commerciale : Interdiction formelle d'utiliser cette création à des fins commerciales.

3/Le Partage des Conditions Initiales à l'Identique : En cas de modification, transformation ou adaptation de cette création, le droit de distribuer la création qui en résulte ne pourra se faire que sous un contrat identique à celui-ci (c'est à dire sous licence creative commons).


En conséquence quand une société de production ou une agence de pub utilise sans vergogne une photo pour créer un visuel et le vendre sans le moindre lien vers la source, sans avertissement des auteurs, sans respect du droit à l'image (dans au moins un cas) sans citation du nom des auteurs et sans versement de droits d'auteur elles sortent du cadre de la licence CC. Il s'agit bien d'utilisations commerciales abusives sans accord préalable et ces sociétés sont en infraction.


Par ailleurs, contrairement à une idée reçue encore tenace, le Copyright est une notion de droit Américain qui n'équivaut pas au Droit d'Auteur Français.

Ces deux principes reposent sur des bases différentes. D'inspiration Anglo-Saxonne, le Copyright, littéralement droit de copier, défend les droits du producteur et/ou de l'exploitant de l'œuvre à la diffuser et à en tirer profit, alors que le Droit d'Auteur, d'inspiration latine, défend la personne de l'auteur. Ainsi le Copyright Américain ne reconnait pas le droit moral de l'Auteur alors que cette notion est essentielle pour le Droit d'Auteur Français quant au droit patrimonial pour les deux systèmes, c'est le producteur de l'œuvre qui a la maîtrise de l'exploitation de celle-ci. Bref, le Copyright ne protège pas le créateur mais l'œuvre et son exploitant ce qui est loin d'être la même chose dans bien des cas.

Voila, je ne veux froisser personne, mais en terme de droits il vaut mieux être factuel et précis
Le plaisir que vous avez à partager vos réalisations ne doit pas être gâché par le non respect de vos droits.
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  #10  
non lus 02/12/2008, 12h54
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Posté par mikkke75 Voir le message

La licence Creative Commons est un contrat d'accès ouvert sans possibilité d'usage commercial : Il s'agit d'une autorisation de reproduire, distribuer et communiquer votre création au public que vous accordez à des personnes (physiques ou morales) qui vont respecter votre réalisation et vous tenir informer de l'usage qu'ils en feront dans le cadre de cette licence.http://fr.creativecommons.org/

Tout utilisateur de votre création dans le cadre cette licence s'engage à respecter à minima les 3 points fondamentaux suivants:

1/La Paternité :
Obligation de citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils soutiennent ou approuvent l'utilisation de l'oeuvre).


2/Pas d'Utilisation Commerciale : Interdiction formelle d'utiliser cette création à des fins commerciales.

3/Le Partage des Conditions Initiales à l'Identique : En cas de modification, transformation ou adaptation de cette création, le droit de distribuer la création qui en résulte ne pourra se faire que sous un contrat identique à celui-ci (c'est à dire sous licence creative commons).

On ne doit pas parler de la même licence Creative Commons. Il en existe 6 et seulement 3 interdisent un usage commerciale. http://fr.creativecommons.org/contrats.htm

Autrement dit, 3 de ces licences autorisent des personnes morales à utiliser ces créations pour une fin commerciale. Et rien n'oblige également à informer le créateur de l'utilisation de sa création, on demande juste que la paternité de l'oeuvre soit attribué (nom, lien).

Bref il suffit de trouver la bonne licence, citer le nom et on est a priori tranquille pour utiliser commercialement une photo.



Citation:
Par ailleurs, contrairement à une idée reçue encore tenace, le Copyright est une notion de droit Américain qui n'équivaut pas au Droit d'Auteur Français.

Ces deux principes reposent sur des bases différentes. D'inspiration Anglo-Saxonne, le Copyright, littéralement droit de copier, défend les droits du producteur et/ou de l'exploitant de l'œuvre à la diffuser et à en tirer profit, alors que le Droit d'Auteur, d'inspiration latine, défend la personne de l'auteur. Ainsi le Copyright Américain ne reconnait pas le droit moral de l'Auteur alors que cette notion est essentielle pour le Droit d'Auteur Français quant au droit patrimonial pour les deux systèmes, c'est le producteur de l'œuvre qui a la maîtrise de l'exploitation de celle-ci. Bref, le Copyright ne protège pas le créateur mais l'œuvre et son exploitant ce qui est loin d'être la même chose dans bien des cas.

Voila, je ne veux froisser personne, mais en terme de droits il vaut mieux être factuel et précis
Le plaisir que vous avez à partager vos réalisations ne doit pas être gâché par le non respect de vos droits.

On est d'accord là dessus. Je prépare un dossier sur le droit d'auteur, ce sera publié en février peut être.
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  #11  
non lus 01/03/2009, 18h21
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Bonsoir,

Je fais remonter ce post pour savoir si un article sur les droits a été fait ou pas ..

J'aurais une question : sur ma boutique, je vais proposer des tirages papiers (aucun soucis pour les droits, du moins, ça reste un tirage unique pour un client dans un format précis). Par contre, j'aimerais proposer à la vente le fichier numérique pour l'utilisation sur n'importe quelle plateformes.
De quel droit s'agit-il ? J'aimerais que ce soit assez généraliste et je mettrais une note à ce sujet dans les conditions générales d'utilisation et de diffusion.
Y a t-il un texte précis que je pourrais trouver et recopier ?

En vous remerciant
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