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Noter la discussion : Voyage à l'étranger, frais de Douanes, etc...

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  #1  
non lus 02/09/2008, 11h17
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Voyage à l'étranger, frais de Douanes, etc...


J'ai cru comprendre, sur un post un peu mouvementé concernant la vente d'un boitier, qu'il était possible de se voir réclamer des frais de douanes sur du matériel nous appartenant, en cas de voyages vers d'autres continents.

Je devrais en décembre, partir pour le cap vert, et rentrer par le Brésil, soit 2 continents en un seul voyage... Et il serait idiot de risquer de se voir réclamer ces fameux frais...

Alors, je voulais savoir quels sont les justificatifs à fournir pour éviter celà.

J'ai aussi une fâcheuse tendance à perdre les factures ( courageux celui qui ose s'aventurer dans mon cellier ou s'entassent tous les cartons d'appareils ). Est-ce qu'il est possible d'obtenir une preuve d'achat plus de 2 ans après celui-ci ?

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  #2  
non lus 02/09/2008, 12h06
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bof, perso, j'ai fait une liste sur un papier plastifié, de tout le matos que j'ai emmené au départ de chez moi.
Comme ça, on ne peut pas m'accuser de vouloir faire sortir en fraude du matos acheté sur place!
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  #3  
non lus 02/09/2008, 12h22
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Ben dans un bureau de douane, on peut obtenir la carte de libre circulation pour son matos:
extrait du site (www.douane.gouv.fr):

"Pour éviter d’emporter avec vous tous vos documents et vos factures, vous pouvez demander un justificatif unique facilitant le passage en douane de vos objets personnels, la carte de libre circulation. La carte de libre circulation est gratuite, valable 10 ans à partir du jour de sa délivrance, et renouvelable. Vous pouvez la faire établir dans n'importe quel bureau de douane en présentant vos objets accompagnés des pièces justificatives (factures, quittances de douane, certificats de garantie, etc.)."

Sur ce même site, il y a les adresses des bureaux de douanes, ça permet de faire faire ce papier et ainsi de se promener sans les factures...
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  #4  
non lus 02/09/2008, 12h26
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@ gugusse,
Gantoo signale qu'il a une facheuse tendance à perdre les factures, il peut donc difficilement se présenter à un bureau de douane avec lesdites factures....
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  #5  
non lus 02/09/2008, 12h54
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Ben je sais bien mais toujours sur le même site, il est dit que les seules preuves acceptées sont les factures, les bons de garanties et les preuves que les taxes soient payées dans l'UE. C'est la loi qui est comme ça.

Après, la feuille plastifiée faite maison et le reste, ça n'a pas de valeur pour la douane. Dans ce cas, faut compter sur l'indulgence du douanier. Et là c'est de la loterie, bien que je n'ai eu à faire qu'à des gens très aimables jusqu'à maintenant.
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  #6  
non lus 02/09/2008, 12h55
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Maintenant, si ton matos est écaillé, rayé, sale, bref qu'on voit qu'il n'est pas neuf, aucun papier ne sera demandé. Du moins je pense!
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  #7  
non lus 02/09/2008, 12h57
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pour faire clair, je pense que la douane a un peu autre chose à controler que le contenu de ton sac photo.
P-e aux USA? possible, mais?
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  #8  
non lus 02/09/2008, 13h09
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Aux US, pour les quelques fois où je m'y suis rendu avec du matériel "sensible" (lasers, matériels de laboratoires,...), la douane côté US s'est préoccupée de savoir si ce n'était pas à usage militaire et si les papiers étaient en règles. C'est long, même très long ce genre de contrôle (une journée pour le contrôle le plus court, 5 jours pour le plus long).

Pour le matériel plus classique (appareil photo, PC portable,...), passage aux rayons X et on m'a demandé de faire une démo prouvant que c'est du matériel réel (et pas une bombe ou je ne sais quoi), et d'allumer mon PC.
On ne m'a jamais demandé l'origine du matériel.
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  #9  
non lus 02/09/2008, 17h01
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Je confirme les dires de gugusse : je n'ai jamais eu de souci avec les douanes et le matos que je passais, que ce soit aux USA, en Thailande, au Laos, en Inde, ... (et pourtant, les douanes en Inde, c'est quelque chose !).

Il se peut que le Brésil ait une politique différente, mais cela m'étonnerait, surtout en tant que résidant étranger.
Le seul risque serait éventuellement au retour en Europe, pour vérifier que tu n'as pas acheté ton matos à l'étranger sans payer les taxes, mais à moins de se balader avec une demi-douzaine de boîtiers identiques, il ne devrait pas y avoir de problèmes.
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  #10  
non lus 02/09/2008, 17h30
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ouhla, je comprends plus rien, je signale que je n'ai jamais eu de souci, gugusse me dit que la loi c'est la loi, il complete en disant qu'il n'a jamais eu de soucis, mais alors? pourquoi se prendre la t^te avec un élément somme toute assez secondaire dans un voyage?????
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  #11  
non lus 02/09/2008, 17h42
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"pourquoi se prendre la t^te avec un élément somme toute assez secondaire dans un voyage?????"

Bah ça s'appelle se renseigner , savoir si justement c'est secondaire ou pas. Et puis on est jamais à l'abri d'un fonctionnaire zélé... alors s'il y a un moyen de s'assurer d'éviter ce genre d'ennuis.
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  #12  
non lus 02/09/2008, 17h46
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ouhla, je comprends plus rien, je signale que je n'ai jamais eu de souci, gugusse me dit que la loi c'est la loi, il complete en disant qu'il n'a jamais eu de soucis, mais alors? pourquoi se prendre la t^te avec un élément somme toute assez secondaire dans un voyage?????

Ben jamais eu de souci parce qu'à présent, un sourire, l'air aimable et un douanier sympa et ça passe.
Mais on ne sait jamais:
un jour levé du pied gauche, pas rasé, une tête de six pied de long et un douanier très zélé et c'est le début d'un calvaire qui peut être évité avec un simple document...

C'est comme tout: moi je ne me fais jamais contrôlé mes papiers ou mon permis quand je roule. Mon frère, dès qu'il y a un contrôle, c'est pour sa pomme. Ca dépend des personnes.

Ce que je voulais dire, c'est qu'il existe un document légal qui permet de justifier de son achat en cas de contrôle.
Je ne suis pas douanier, je ne sais donc pas si c'est contrôlé ou pas. Mais si on a la possibilité de faire faire ce document, pourquoi s'en priver?

En aucun cas je n'ai voulu effrayer.
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  #13  
non lus 02/09/2008, 17h52
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en fait, on glose sur la question de savoir si on risque le controle à la Douane, mais la vraie question est:

comment justifier la possession légale (taxes en tout genre, etc) si on ne dispose pas des factures d'achat pour aller faire établir une carte de libre circulation.


C'est un pb récurrant pour les achats de matos d'occaze un peu vieux, pour lesquels une facture peut difficilement être établie, étant donné que bcp de transactions se font entre particuliers qui ne peuvent, légalement, établir de facture incluant les diverses taxes applicables dans le commerce.
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  #14  
non lus 02/09/2008, 17h56
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Ben sur Site internet de la Douane : Accueil, comme je le disais plus haut, il est expliqué quels sont les documents qui permettent d'établir cette carte. Et parmis ces docs, il y a la facture et le bon de garantie (mais bon en général c'est la facture).

Je cite le site:
"Comment obtenir la carte ?

Vous pouvez la faire établir :

- dans n'importe quel bureau de douane en présentant vos objets accompagnés des pièces justificatives (factures, quittances de douane, certificats de garantie, etc...) ;
- immédiatement au point d'entrée du territoire (port, aéroport, bureau frontière). "

le etc... ne permet pas de liste exhaustive


Demaine je passe à côté d'un centre de douane. J'irais poser la question si j'ai le temps.
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  #15  
non lus 02/09/2008, 18h00
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je me répète donc:

comment justifier la possession légale (taxes en tout genre, etc) si on ne dispose pas des factures d'achat pour aller faire établir une carte de libre circulation.

elle est là, la vraie question initiale.
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