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non lus 10/06/2008, 12h11
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Posté par Azumi Voir le message
J'ai une petite question au sujet des photos représentant des animaux. Je crois qu'ils sont considérés comme des objets aux yeux de la loi. Mais le "propriétaire" d'un animal a-t-il le droit d'interdire que la photo de son animal soit publiée (sur le net ou ailleurs) ?

Mon cas est un peu particulier. J'étais jusqu'au mois d'octobre photographe (amateur) bénévole pour une association de protection féline loi 1901 à but non lucratif. Suite à un différent avec la "direction", j'ai arrêté cette activité, et j'ai reçu un courrier dans laquelle la présidente de l'association m'interdit formellement d'utiliser les photos des chats appartenant à l'association sous peine de poursuites judiciaires ( ). En a-t-elle le droit ? Les photos sont principalement des portrait des chats (qui sont identifiés au fichier félin au nom de l'association donc lui appartiennent légalement), avec un arrière plan flouté, mais sur certaines on peut voir un peu les bâtiments. Par contre aucune personne reconnaissable sur les photos.

Alors ai-je le droit de les mettre sur internet ou pas ?

D'après ce que j'ai pu trouver sur le net à ce sujet, je pense que j'ai le droit de les diffuser, et que l'association ne peut rien contre moi, sauf dans le cas où mes photos pourraient porter préjudice à l'association, par exemple, si je les accompagnais d'un commentaire médisant (ce qui n'est pas mon but du tout).

Merci de vos lumières.
Il faudrait en plus que l'asso puisse prouver que les photos ont bien été prises là-bas, ce qui, à tes dires - fond flouté, gros plan, semble bien difficile.

GiLd

Dernière modification par GiLd 10/06/2008 à 12h15.
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