Comme je l'ai dit précédemment dans ce topic, il ne faut pas déclarer les droits sur une oeuvre. A partir du moment où l'oeuvre est exprimée et originale elle est protégeable par le loi sur les droits d'auteur. Par exemple quand on parle des sociétés de droits d'auteurs (musique, film...) il s'agit de société à qui on confie la gestion des droits, donc ces sociétés vont vérifiés que personnes ne volent vos photos. Chose que vous pouvez aussi faire vous-même.

Si une de vos photos (qui constitue votre oeuvre et donc est protégée) se retrouvee sur un site sans votre autorisation, vous devez contactez le fournisseur d'hébergement qui doit soit la supprimer, soit obtenir votre autorisation (contre rémunération, pourquoi pas!)

Si vous proposez un contrat de cession de droits, vous devez absolument être attentif à trois points :
- La durée : pendant combien de temps cédez-vous les droits.
- L'étendue : Les droits sont-ils cédés pour la France, l'Europe, le monde...
- Le mode de diffusion : si vous cédez les droits d'une oeuvre pour un site web, il n'est pas question de la retrouver diffusée à la tv ou sur un 20m²...

Attention, une autorisation doit être demandée pour toute nouvelle diffusion!
Et ce n'est pas pcq votre oeuvre se trouve déjà sur internet qu'elle est libre de droit.

A noter que vous disposez toujours d'un droit de repentir, qui consiste à refuser la diffusion de l'oeuvre (après que le 1er contrat ait été honoré).


Voilà c'est tout pour le moment, je ferai peut-être bientôt un tutorial sur le droit d'auteur.