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Bonjour,
j'ai suivi un cours de droit des médias cette année avec un large chapitre consacré aux droits d'auteur.
Bien sûr le principe d'utiliser une oeuvre à des fins commerciales est important. Mais le simple fait de communiquer des oeuvres, donc d'exposer est aussi soumis aux droits d'auteur. Ces droits s'appliquent pendant 70ans après la mort de l'artiste. exemple concret : pas de droit d'auteur sur la tour Eiffel (car M. Eiffel est décédé depuis plus de 70ans), mais par contre pour l'éclairage oui!
Il vaut toujours être plus prudent avec ce genre de choses, parce que ça peut couter très cher...
Voilà j'espère que ça t'aidera un peu plus. |