Publication et droit d'auteur

Bonjour,

De quelle magnière peut-on protéger une photo publier sur un site (ou blog) contre par exemple une utilisation commercial ou appropriation par un tièrce. (j'ai entendu parler de licence libre comme Creative Commons...)

Merci d'avence à celles et ceux qui me répondront,
AKD.

UP
Remonte petit topic
Il y as bien quelqu'un qui sait...

Il n'y a RIEN qui protège une image sur le net.
D'après le code de la propriété intellectuelle une image est protégée dès sa création : elle l'est donc d'office par la loi, dans déposer quoi que ce soit (comme toute création). Le problème des voleurs d'images est que comme tout voleur, la loi ils s'en tapent !! Idem des licences payantes (qui ne protègent pas plus mais qui vont juste aider plus en cas de procès). C'est le risque, et pas plus tard qu'hier, d'où la raison de mon inscription ici, une de mes photos a été volée et publiée sur ce site par quelqu'un qui se faisait passer pour l'auteur.... malgré la signature apposée dessus !!

Publiée sur Virusphoto?

Ce genre de licence permet quand même de prouver que ce sont les tiènnes.
En quoi aide-elle plus en cas de procès ?
En existe-il des gratuites, ou à durée illimité ?
Comment procédé si on trouve l'une de nos photos sur un site, dans une pubs, ou ailleur, avec ou sans lisence dessus ?

Tout création à partir du moment où elle est exprimée est originale est protégée par la loi sur les droits d'auteur. Tu as juste besoin d'une preuve pour prouver qu'elle t'appartient, ex l'original en Raw qui contient la date, le numéro de série de ton appareil etc...

Si on te vole une photo, tu peux attaquer la personne en justice. Il suffit d'intenter une action au tribunal, s'il y a urgence : une action en cessation. Pour faire des pubs, les agences ont besoin des autorisations des auteurs des oeuvres qu'elles utilisent.

Si tu retrouves une de tes photos sur un site, envoies une courrier demandant de l'enlever sous peine de justice. Si c'est dans une pub, contacte l'agence et essaye dans un premier temps d'arriver à un accord. Tu pourras peut-être recevoir un dédommagement pour la cession de tes droits d'auteur. Attention quand tu signes ce genre de contrat tu dois faire attention à 3 points : La durée, l'étendue géographie et le mode de diffusion.

J'arrête de te sortir mon cours de droit ici, si tu as d'autres question n'hésite pas!

ciao

Bon conseil Lilutch

J'ai pas suivi un cours de droit des médias et un autre de droit la pub pour rien! C'est ça les études de commu...

Lilutch peux tu jeter un coup d'oeil sur mon space? J'aimerais savoir vu que j'ai pas mis de copyright sur mes photos, savoir s'il est vraiment nécessaire que je me casse la tête à mettre une inscription sur chaque photo ou quoi.

merci d'avance

En Europe pas besoin de mettre un © sur les oeuvres pour les protéger. Elles sont protégées directement par la loi sur les droits d'auteur. Ca sert surtout aux USA... Maintenant rien ne t'empêche de mettre une signature sur tes photos. Ca montre à ceux qui voudraient les voler qu'elles appartiennent déjà à qqn...

Comment je fais pour mettre une signature sur les photos? Car j'ai essayé sous photoshop mais je n'arrive pas à avoir quelque chôse de vraiment crédible.

Merci à tout les deux.

J'ai pensé à plusieur chose qui pourrait prouver quelle m'appartiennent :
- Effacer les données EXIFs des photos publiée ;
- Le script, bien qu'il peut être contourner de multiple façon, peut être une idée pour prévenire les utilisateurs;
- La diminution en résolutions (même faible, mais comme ça...) ;
- le watermark (sur le sujet);
- Crypter un message dans la photo;
- M'envoyer des copies (sur DVD ?) dans une envelope.

En ce qui concerne le format RAW, il aurait fallut que je prennent mes photo dans ce formats, ce qui n'est pas le cas, car mon appareil photo ne me le permet pas...

Si je trouve une de mes photos, puis-je, plutôt que de demander d'enlever celle-ci des sites, proposer un contrats rédigé par mes soins, autorisant cette personne à l'utilisé, en échange d'une somme à payer ? Comment pocédé ?
Dans le cas d'un publicitaire, puis-je demander à ce que le contat soit modifier avant signiature, car ses thèrme ne me satisfont pas ?

C'est un sujet qui m'intéresse particulièrement aussi. Notamment ce dont tu parlais, le "Creative commons". Je vais essayer d'en savoir plus.
Je trouve que déjà une signature discrète est le premier pas, je cherche d'ailleurs à en créer une qui convienne et automatiser la tâche.

Sinon je me permet de rajouter la question: Comment appose t'on des droits sur une œuvre? Faut-il le déclarer quelques par? Suffit-il de l'indiquer avec la photo...

[edit: j'ai trouvé ça:http://fr.creativecommons.org/contrats.htm]

Comme je l'ai dit précédemment dans ce topic, il ne faut pas déclarer les droits sur une oeuvre. A partir du moment où l'oeuvre est exprimée et originale elle est protégeable par le loi sur les droits d'auteur. Par exemple quand on parle des sociétés de droits d'auteurs (musique, film...) il s'agit de société à qui on confie la gestion des droits, donc ces sociétés vont vérifiés que personnes ne volent vos photos. Chose que vous pouvez aussi faire vous-même.

Si une de vos photos (qui constitue votre oeuvre et donc est protégée) se retrouvee sur un site sans votre autorisation, vous devez contactez le fournisseur d'hébergement qui doit soit la supprimer, soit obtenir votre autorisation (contre rémunération, pourquoi pas!)

Si vous proposez un contrat de cession de droits, vous devez absolument être attentif à trois points :
- La durée : pendant combien de temps cédez-vous les droits.
- L'étendue : Les droits sont-ils cédés pour la France, l'Europe, le monde...
- Le mode de diffusion : si vous cédez les droits d'une oeuvre pour un site web, il n'est pas question de la retrouver diffusée à la tv ou sur un 20m²...

Attention, une autorisation doit être demandée pour toute nouvelle diffusion!
Et ce n'est pas pcq votre oeuvre se trouve déjà sur internet qu'elle est libre de droit.

A noter que vous disposez toujours d'un droit de repentir, qui consiste à refuser la diffusion de l'oeuvre (après que le 1er contrat ait été honoré).


Voilà c'est tout pour le moment, je ferai peut-être bientôt un tutorial sur le droit d'auteur.

Merci pour tous ces conseils Lilutch