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  #1  
non lus 14/03/2007, 18h36
Avatar de grabiller
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Ma pratique de la photo: Passionné de photo
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Messages: 55
790 Photiz - Faire un don

Photos Sportives & Droit à l'image


Bonjour,

nouveau sur VirusPhoto, l'une de mes premières interrogations concerne le droit à l'image dans un contexte sportif ( en l'occurence, le Kendo ).

Je viens de lire le tutorial de Cléms à ce sujet ( http://www.virusphoto.com/1528-la-ph...it+a+l%27image (La photographie et la loi (droit à l'image)) ) et j'ai noté la chose suivante:

"2) POUR UN SPORTIF, UN HOMME POLITIQUE OU UNE CELEBRITE.

Ils sont à classer au même rang que tout le monde!
Vous avez le droit de photographier ces personnes sans leur autorisation dans le cadre de leur activités professionnelles.
"

C'est une base déjà très interressante, mais j'aimerai obtenir plus de précisions, si toute fois cela est possible et si certain(e)s les connaissent.

Je precise que ces questions sont posées dans un contexte visant l'exploitation commerciale d'une part ( publication éventuelle d'un livre, revues sportives, etc.. ), mais également pour publication sur Internet ( sur site perso par exemple ).

1) En Kendo il n'y a pas de professionnels, du moins en France, mais il y a des compétitions sportives régionales et nationales, parfois européennes ou mondiales. Est-ce que dans ce cas, le point exposé par Cléms est toujours valable ? En d'autre termes est-on ici dans un cadre "assimilé" professionnel ou entre-t-on dans le domaine "privé" ?

2) Que cela soit en Kendo ou une autre activité sportive, est-ce que cela inclus la pratique du sport concerné et les à-cotés ? Par exemple, le match est fini, le sportif est assis quelque part en train de refléchir ( ou de boire ), est-on encore dans le cadre de l'activité sportive professionnelle ou bien entre-t-on dans le domaine du privé ?

3) Est-ce que les fédérations sportives ( mais je me renseignerai également de mon coté ) ont un droit à l'image concernant les événements sportifs relatifs à leurs disciplines ? En d'autres termes est-ce que pour un match de foot on doit demander l'autorisation à la fédérations francaise de foot, pour le Kendo à la fédération francaise de Judo, etc.. ?

Voila, idéalement si il y a parmis vous des photographes sportifs ( non-journalistes car il s'agit ici d'un autre contexte ), je serai très interressé par vos experiences en la matière.

Mais sinon, toute information est la bienvenue à ce sujet car je souhaiterai éviter toute erreur en la matière.

Merci d'avance pour toute contribution.

Guy.
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  #2  
non lus 17/03/2007, 14h02
Avatar de franck10D
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Ma pratique de la photo: Pratique régulière
Matériel: pana fz7
 
Messages: 118
1468 Photiz - Faire un don
en kendo ,les gars ils ont pas un casque qui masque leur visage?
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  #3  
non lus 17/03/2007, 15h14
Jeff.
 
Messages: n/a
Photiz - Faire un don
Personnellement je ne peux pas t'aider sur ce point. A mon avis c'est assez spécifique à chaque type de sportifs, selon le cadre dans lequels ils jouent.
Le mieux à mon avis serait de contacter les organisations sportives concernées (fédérations, associations...) pour en savoir plus
Si certains ont des infos là dessus, n'hésitez pas à les partager !
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  #4  
non lus 17/03/2007, 15h30
++dominik
 
Messages: n/a
Photiz - Faire un don
Question bigrement intéressante Grabiller pour laquelle, je pense, on va se casser les dents.

Attention pour la nuance suivante qui induit, semble t'il, un contexte mediatique et professionel:
Vous avez le droit de photographier ces personnes sans leur autorisation dans le cadre de leur activités professionnelles."
Ce qui sous entend que les sportifs en question sont professionnels.

Dans le cadre d'une activité sportive (genre club ou compétition non professionelle), je ne me suis JAMAIS permis de les exploiter publiquement car on touche - a mon avis - au domaine privé. Peut-être me trompe-je... mais comme bien souvent - c'est le cas de l'escalade pour mon cas - c'est recentré sur une personne ou deux et donc que la notion de groupe n'est pas non plus réunie, je préfère m'abstenir.
Mais il est vrai qu'aussi, dans un contexte de compétition entre club, on considère que l'accès est public. Mais est-ce un critère suffisant pour se permettre de prendre des visuels et en faire une exploitation pro (avec rémunération ou publication ?)

Franchement, la notion de droit à l'image est trop complexe et les conséquences du non respect sont toujours en mon esprit. Le pire, c'est d'avoir un doute. Car comme une animal qui ressent la peur de l'homme en face lui, celui qui est pris en photo et qui ne le souhaite pas vraiment le sent également et généralement cherche à vous intimider... et bien souvent, je me suis abstenu ou bien j'ai effacé mes images afin d'éviter d'avoir des problèmes.

Ce sujet est à développer car je pense qu'il interessera de nombreux photographes amateurs ou pas qui ce sont retrouvés dans ce cas et qui, peut-être même sans le savoir, sont dans l'illégalité la plus totale...
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  #5  
non lus 17/03/2007, 15h33
Jeff.
 
Messages: n/a
Photiz - Faire un don
Citation:
Vous avez le droit de photographier ces personnes sans leur autorisation dans le cadre de leur activités professionnelles."
Ce qui sous entend que les sportifs en question sont professionnels.
Oui c'est pour ça que je pense que c'est spécifique à chaque type de "cadre" : le cadre professionnel, le cadre olympique, etc...
Mais j'imagine qu'il y a des textes là dessus. Avis à ceux qui ont des infos
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  #6  
non lus 18/03/2007, 16h39
Avatar de GiLd
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Ma pratique de la photo: Aucune connaissance
 
Messages: 242
1670 Photiz - Faire un don
Attention parce que le droit de capter et de diffuser les images de personnalités ne rentre que dans le cadre du droit à l'information ! La publication d'un livre ne rentre donc pas dans ce cadre par exemple.

GiLd
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  #7  
non lus 22/03/2007, 15h54
Avatar de grabiller
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Messages: 55
790 Photiz - Faire un don
Après avoir appelé la Fédération Française de Judo, et avoir discuté un moment avec une personne de la communication, j'ai pu obtenir un premier élément de réponse - en tout cas en ce qui concerne les fédérations à proprement parler:

D'après cette personne, exploiter commercialement des photos prisent lors d'un évènement sportif ne pose pas de problème par rapport à la Fédération. Si vous êtes dans les gradins ou la tribune, vous pouvez prendre des photos, et les vendre, pas de problème ( d'après cette personne ), vous n'avez rien à payer à la fédération elle même.

Par contre, pour s'approcher et rentrer sur le "terrain" ( ou dans la salle ), en judo ils exigent une carte de presse. ( En Kendo tout le monde s'en fou donc à prioris pas de problème :-)

Donc une carte de presse ne donne pas plus de droits qu'au simple spectateur en terme d'exploitation commerciale des photos, elle permet juste d'avoir accès aux "bons" endroits.

Attention, ce sont des éléments de réponses par rapport aux *Fédérations*, rien à voir avec le droit à l'image, mais c'est déjà un élément intéressant je pense.

Ce qui serait également intéressant c'est que si parmis vous il y a des pratiquants d'autre sports ( foot, ping-pong, pêche, etc.. ) que vous preniez le temps, à l'occasion, de passer un petit coup de fil à votre fédération, de demander un responsable de communication, et d'essayer d'obtenir les mêmes informations, ne serait-ce que pour voir si les différentes fédérations adoptent des points de vue similaires ou complètement différents ( qui sait.. ).

On aurait alors, peut-être, une meilleure compréhension du problème - peut-être même une charte des fédérations.
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  #8  
non lus 22/03/2007, 16h10
++dominik
 
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Photiz - Faire un don
Hum... encore une fois, je doute que cela soit aussi simple. Mais ton feedback est intéressant. Car qu'elle est la position d'une fédération face à des photos sportives qui incluent des personnes à titre privé ? Qui se porte caution en cas de réclamation ? Eux ? J'en doute...

Autre exemple que j'ai vécu et qui démontre que tout est flou : il y a 2 ans, j'ai voulu photographier des cours de tennis VIDES (!!) d'un club de la ville (usage artistique). J'ai fait la bétise de demander une autorisation auprès du club. Elle même m'a renvoyé auprès de la mairie et du service de communication qui est propriétaire des cours. Après une attente interminable (principe hiérarchique), j'ai obtenu au bout de 15 jours ma réponse (alors que les périodes de beaux temps, propice au beau temps était terminée ) :
En clait, on m'autorisait "gracieusement" que je puisse faire des photos mais à condition de ne pas en faire une exploitation commerciale. Dans le cas présent, qu'on soit bien clair, il n'y avait PERSONNE sur les cours ! Et jusqu'à preuve du contraire, les cours de tennis communaux appartiennent à la ville, certes, mais aussi au citoyen qui y vit ??? Ben apparemment non !

Tout çà pour dire que si tu inclues des personnes dans la notion de photo, je ne suis plus très sûr que l'on ne puisse pas t'inquiéter par la suite lors d'un usage commercial.
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  #9  
non lus 22/03/2007, 16h23
Avatar de grabiller
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Attention, je ne parlais *que* de la position de la Fédération, et non du propriétaire du terrain ou de la salle, et dans ce cas, la fédération n'intervient pas, tu n'as rien à devoir à la fédération.

Encore une fois, cela ne couvre pas le droit à l'image des lieux et des personnes, mais juste de la fédération ( ici, de Judo ).

Par rapport à ton histoire de terrain vide, il y a aussi la notion de "sujet principal" qui intervient.

Par exemple, si tu prends la tour Eiffel de nuit comme sujet principal tu n'as pas le droit d'en faire une exploitation commerciale. Par contre si ton sujet principal est un model, une voiture ou peu importe et que la tour Eiffel apparaît dans un coin, tu peux.

Derrière tout ça, je pense également qu'il peut y avoir des abus de bonne fois, c'est à dire des gens qui pensent avoir le droit de demander des droits pour prendre en photo ceci ou cela, alors que tu n'as pas besoin d'avoir ces droits là. ( Comme le coup de maisons privées prisent de la route, cf récentes jurisprudences ).

Néanmoins ton histoire de terrain vide m'intrigue. Te demandaient-ils des droits pour pouvoir "accéder" au terrain pour prendre des photos ou bien parlaient-ils de droits de propriété ? Si c'est un bien public ( municipalité ), il doit sûrement être possible d'obtenir des précisions sur ce genre de cas.

Tu as bien le droit de prendre une rue publique et de vendre la photo, pourquoi pas un terrain de tennis public ?
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  #10  
non lus 22/03/2007, 17h14
Avatar de Rza
Rza Rza est déconnecté
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Posté par grabiller Voir le message
Par exemple, si tu prends la tour Eiffel de nuit comme sujet principal tu n'as pas le droit d'en faire une exploitation commerciale. Par contre si ton sujet principal est un model, une voiture ou peu importe et que la tour Eiffel apparaît dans un coin, tu peux.

attends, ya un truc qui me chifonne, on aurait pas le droit au niveau de la loi de vendre une photo de la tour effeil? c'est bizarre, parceque j'ai des amis qui font beaucoup de photo dans le but de les vendre pour les cartes postales, ils sont bien obligés de prendre des monument public pour qu'elles se vendent les photos.... non?
enfin, ils ont jamais eu de probleme avec ça ...

enfin, ça m'a l'air bien compliquer cette histoire...
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  #11  
non lus 22/03/2007, 17h17
Avatar de grabiller
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La tour Eiffel *de nuit*, tu n'as pas le droit, à cause des lumières ( oeuvre artistique ).

Mais le jour tu peux, bien sûr.

Quant à ceux pour qui c'est le métier de faire et de vendre des cartes postales, j'imagine qu'ils ont toutes les autorisations nécessaires.
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  #12  
non lus 22/03/2007, 17h21
++dominik
 
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Posté par grabiller Voir le message
Attention, je ne parlais *que* de la position de la Fédération, et non du propriétaire du terrain ou de la salle, et dans ce cas, la fédération n'intervient pas, tu n'as rien à devoir à la fédération.

Encore une fois, cela ne couvre pas le droit à l'image des lieux et des personnes, mais juste de la fédération ( ici, de Judo ).

Par rapport à ton histoire de terrain vide, il y a aussi la notion de "sujet principal" qui intervient.

Par exemple, si tu prends la tour Eiffel de nuit comme sujet principal tu n'as pas le droit d'en faire une exploitation commerciale. Par contre si ton sujet principal est un model, une voiture ou peu importe et que la tour Eiffel apparaît dans un coin, tu peux.

Derrière tout ça, je pense également qu'il peut y avoir des abus de bonne fois, c'est à dire des gens qui pensent avoir le droit de demander des droits pour prendre en photo ceci ou cela, alors que tu n'as pas besoin d'avoir ces droits là. ( Comme le coup de maisons privées prisent de la route, cf récentes jurisprudences ).

Néanmoins ton histoire de terrain vide m'intrigue. Te demandaient-ils des droits pour pouvoir "accéder" au terrain pour prendre des photos ou bien parlaient-ils de droits de propriété ? Si c'est un bien public ( municipalité ), il doit sûrement être possible d'obtenir des précisions sur ce genre de cas.

Tu as bien le droit de prendre une rue publique et de vendre la photo, pourquoi pas un terrain de tennis public ?
Pour les choses citées précédemment, je suis au courant...

Avec un petit bémol toutefois :
- concernant la tour eiffel de nuit qui apparait dans un coin de la photo, là j'ai un TRES GROS doute. Car les ayants-droits sur l'éclairage trouveront toujours le moyen d'argumenter que le symbole représenté par la tour Eiffel est l'un des éléments principaux de la photo et que sans elle, elle modifie la valeur de la photo (notion de valorisation qui consiste à démontrer que Tour Eiffel = Paris et que sans éclairage, la photo n'a plus de sens puisqu'on voit plus la TE ). Le cas de nuit est encore un cas singulier à cause du droit d'auteur sur l'éclairage étant classé "oeuvre artistique". En plein jour, c'est beaucoup plus simple... et là je te l'accorde, pas de soucis majeur si la TE n'occulte pas le sujet principal.

- la "notion de groupe" dans une photo est vite perdue lors d'un recadrage, ou bien lorsque tu prends à une courte focale, ou bien encore... s'ils sont deux !!! (cas d'un tournois) Est-ce un groupe (juridiquement parlant ???). Logiquement non. Pour que la notion de groupe ne s'estompe pas, il faut que la scène englobe plusieurs personnes et que cela ne soit pas recentré sur uniquement un ou deux personnages principaux. Dur dur....

Au sujet du terrain de tennis, j'avoue que je me suis retrouvé tout bête et le reste encore !
Dans le doute, tu t'abstiens. Sachant que les cours sont fermés par un grillage (avec une porte et clé), c'est donc sémantiquement un lieu clos. Y'a t'il alors une notion d'intrusion dans un lieu pseudo privé puisque l'accès est limité. La notion de "publique" disparaitrait-elle alors ? Va savoir...
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  #13  
non lus 22/03/2007, 20h57
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Posté par dominik Voir le message
Au sujet du terrain de tennis, j'avoue que je me suis retrouvé tout bête et le reste encore !
Dans le doute, tu t'abstiens. Sachant que les cours sont fermés par un grillage (avec une porte et clé), c'est donc sémantiquement un lieu clos. Y'a t'il alors une notion d'intrusion dans un lieu pseudo privé puisque l'accès est limité. La notion de "publique" disparaitrait-elle alors ? Va savoir...

En se référant au Wikilia ( le wiki de Fotolia -> http://www.fotolia.fr/wikilia/doku.p...ctual_property ), à part la notion fondamentale des 70 ans de copyright ( pour les architectes ) et 120 ans ( pour les sociétés ) il est souligné la notion de "reconnaissable".

Je quote ici: "../..an authorization is required each time the building is recognizable and the main object of the photo. Thus, close-up and photos with buildings in the background (not as subject) can be used../.."

Je pense que la clef est ici, c'est à dire que si tes photos du cours de tennis ( en dehors du problème de l'accès au cours de tennis en lui même ) permettent de reconnaître le tennis club de la ville de truc much, ça pose problème. Par contre si le résultat ne permet pas de savoir de quel terrain les photos ont été prises, alors pas de problème.

Je crois que cette notion de "reconnaissable" est une des notions fondamentales qui fait jurisprudence apparemment, en tout cas ces derniers temps, et ce, aussi bien pour les bâtiments que pour les personnes ( en tout cas pour le "sujet principal" ).
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  #14  
non lus 22/03/2007, 21h07
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Citation:
Posté par franck10D Voir le message
en kendo ,les gars ils ont pas un casque qui masque leur visage?

Pardonnes moi Franck, j'ai oublié de répondre à ta question:

Si tu prends cette photo:
http://www.kendo-ibk.com/images/_GUA0117.jpg
effectivement, le "masque" ( appelé "Men" ) masque effectivement, aidé de l'avant bras.
Dans ce cas je pense que c'est ok.

Parcontre évidement, si tu prends celle là:
http://www.kendo-ibk.com/images/_GUA0138.jpg
tous les pratiquants de Kendo ( du moins européens ) le reconnaitront ( ancien champion d'europe ).
Et là ça ne passera certainement pas.

Un cas plus drôle, si tu prends cette image:
http://www.kendo-ibk.com/images/_GUA0152.jpg
Là bon, ok, le visage n'est pas trop reconnaissable, par contre, le hic, c'est que sur son "Tare" ( le "panneau" avec des sigles japonais au niveau du bas ventre ) sont marqués le nom de l'école ( horizontalement ), et le nom du pratiquant ( verticalement ) !

Il est évident que dans ce cas ça pose problème ! :-)
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  #15  
non lus 22/03/2007, 23h58
Avatar de GiLd
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Attention avec les citations comme celle que tu fais Grabiller qui ne viennent pas de France, les législation (et d'autant plus la jurisprudence) peuvent être très différentes d'un pays à l'autre.

GiLd
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