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VirusPhoto » Forum » Les articles VirusPhoto » Conseils pratiques

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  #106  
non lus 10/03/2008, 00h10
photojunkie
 
Messages: n/a
Photiz - Faire un don

Le droit à l'image des biens et des personnes


UPDATE du 07/03/2011 : Cet article commence à dater et une nouvelle source d'information plus fraiche et mieux informée que moi est apparue : Cliquez ici pour lire l'article en entier

Dernière modification par Trancept 07/03/2011 à 21h45.
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  #105  
non lus 10/10/2010, 22h08
Nouveau membre
Ma pratique de la photo: Je débute
 
Messages: 6
105 Photiz
Sujet super intéressant on y apprend beaucoup.
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  #106  
non lus 13/10/2010, 22h32
Avatar de Holiday
Membre
Ma pratique de la photo: Pratique occasionnelle
Matériel: Boitier + Objectifs
 
Messages: 68
1080 Photiz
Milles fois merci .C'est clair, net' précis .
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  #107  
non lus 27/11/2010, 20h52
Membre
Ma pratique de la photo: Passionné de photo
 
Messages: 166
1020 Photiz
Il me semble que ce n'est pas exact que l'on n'a pas le droit de photographier les policiers en exercice. Il faut que je retrouve cela mais c'est très important, il y a eu un jugement à cet égard. La limitation serait quand il s'agit d'opération dans des situations graves, attentats, braquage.
En attendant les Bâtiments de France me demandent des sous parce que j'ai édité un livre sur une cathédrale du 13e siècle et je me demande si je dois m'exécuter. J'ai fait la bêtise de leur faire savoir que le livre était sorti et pensait bêtement que cela aller leur faire plaisir que l'on valorise le patrimoine de notre pays.
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  #108  
non lus 28/11/2010, 02h32
Avatar de BZHades
Membre
Ma pratique de la photo: Passionné de photo
Matériel: Aps-h/FF, du 17 au 500
 
Messages: 2 638
13585 Photiz
Citation:
Posté par Buebo du châlet Voir le message
Il me semble que ce n'est pas exact que l'on n'a pas le droit de photographier les policiers en exercice. Il faut que je retrouve cela mais c'est très important, il y a eu un jugement à cet égard. La limitation serait quand il s'agit d'opération dans des situations graves, attentats, braquage.
En attendant les Bâtiments de France me demandent des sous parce que j'ai édité un livre sur une cathédrale du 13e siècle et je me demande si je dois m'exécuter. J'ai fait la bêtise de leur faire savoir que le livre était sorti et pensait bêtement que cela aller leur faire plaisir que l'on valorise le patrimoine de notre pays.

A quel titre les bâtiment de france te réclameraient des sous ? les rénovations ? ils n'en sont pas non plus l'architecte... au pire tu leur demande la justification, et le texte de loi qui t'obligerait à leur être redevable. S'ils donnent suite, tu avises, sinon... bah ils ne pourront à priori pas plus se justifier s'ils vont en justice (ou alors c'est des c** qui veulent à tout prix aller en justice plutôt qu'un arrangement à l'amiable)
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  #109  
non lus 06/01/2011, 22h01
Membre
Ma pratique de la photo: Pratique régulière
 
Messages: 21
325 Photiz
intrusion sur terrain SNCF pour shooting

Hello tout le monde,
je ne suis pas sur d'être exactement au bon endroit pour ce message, mais a défaut, le fait d'être dans le coin des spécialistes de droit est une bonne chose.

je vous explique mon problème : en prenant le train j'ai pu repéré un lieu ou sont laissé à l'abandon d'ancien wagons (certains sont ouvert; porte cassée...). Ils sont la propriété de la SNCF, et sont situé a côté d'un atelier de réparation de la SNCF. Bref la tentation d'y faire un shooting est grande, mais je ne sais pas se que je risque en enfreignant cette propriété. Le risque de se faire prendre et relativement élevé du fait de la proximité de l'atelier, le fait que c'est en ville et que si j'ai pu repéré ces wagon de mon train je suppose que ceux qui passeront a leur tour pourront me voir lors de cet éventuel shooting.

les risques une fois les photos faite ne m'inquiète pas beaucoup. j'en fait pas d'usage commercial...uniquement diffusé sur le book du modèle et le mien. Enfin, par pur curiosité si quelqu'un a cet info je prend aussi.

bref si qqn a des infos sur le sujet je prend bien volontiers. Que risque t-on (les gaffeurs ne se gênent pas non plus!)? est il possible de demander des autorisations a la SNCF? les ouvrier SNCF travaillent t il le dimanche/de nuit par exemple?! etc etc.

merci par avance
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  #110  
non lus 07/03/2011, 21h41
Avatar de Trancept
Membre
Ma pratique de la photo: Passionné de photo
Matériel: Canon 350D + Tamron 17-50 + Canon 70-200
 
Messages: 540
4530 Photiz
@ wam22 : Je pense que tu peux aller poser ta question du côté de http://www.virusphoto.com/49829-les-...lorateurs.html
Mais sache que l'urbex est une activité quasiment toujours illégale.
Je ne crois pas que le fait que ce soit désaffecté change quelque chose du point de vu du droit. Bien sûr les juges seront certainement plus clément que si t'introduit dans un lieu habité pour y faire des photos :-D
La plus-part du temps les "problèmes" se résument à être mis dehors par un vigile qui sont plus là pour luter contre les voleurs de métaux.
Mais attention, pour ton cas particulier, sur http://www.urbex.me/pratiquer-lurbex on peut lire : "toute personne pénétrant, circulant ou stationnant sans autorisation dans les emprises de la SNCF et de RFF est passible d’une peine de 6 mois d’emprisonnement et d’une amende de 3750€" tu es prévenu !
Pour l'autorisation, ne compte pas dessus à mon avis, car si tu te blessais lors de la visite la SNCF serait responsable...
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  #111  
non lus 21/03/2011, 22h18
Avatar de stefpicture
Membre
Ma pratique de la photo: Passionné de photo
Matériel: C.A.N.O.N
 
Messages: 230
1490 Photiz
Question simple peut être bête mais je la pose quand même !

Les organisateurs de festivals et de concert en salle, ont-t-ils le droit d'interdire l'utilisation d'appareil photo reflex numérique même si il ne précisent pas sur leurs sites ou lors de la promo de l'événement que l'utilisation d'APN reflex est interdit ?

Absurde car l'utilisation de petits compact dernière génération euh passent facilement les barrages sans problème.

Existe-t-il un arrêté ou circulaire interdisant clairement l'utilisation de ce genre d'APN dans ces endroits?
Le producteur se doit d'informer ou préciser aux gens que l'utilisation d'APN est interdit ? (moi je le vois comme un établissement qui est sous vidéos surveillance) c'est pêtre simpliste j'en sais rien.

Si c'est le cas je comprends cette interdiction, mais si ce n'est pas le cas c'est de "l'abus de pouvoir etc"..(j'y vais pêtre fort mais je trouve ça hyper frustrant)

Les réponses que j'entends souvent c'est du genre:

- pour des pbs de droits à l'image c'est interdit dans ce cas faut interdire tout type d'APN jusqu'au tel portable qui de nos jours réalisent de belles photos certes pas aussi bonnes qu'avec un réflex mais voila à la fin on a quand même un cliché de l'artiste etc... plus ou moins exploitable mais au final on l'a quand même.

- l'utilisation de ce genre d'appareil est exclusivement autorisé si on est pro (accès professionnel)

( c'est du genre oui c'est pour les habitués coco, c'est pas possible !! Vas y laisse moi rentré et je vais bien m'habitué tkt )

- votre appareil pourrait servir de projectile (ouai super un APN a 1200euros je vais le jeter comme un vieille chaussette parce que j'ai décidé de péter un cable n'importe quoi) :confuses:

- non c'est pas possible ? Ok dis moi pourquoi et la rien silence !!!
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  #112  
non lus 22/03/2011, 14h55
Avatar de stefpicture
Membre
Ma pratique de la photo: Passionné de photo
Matériel: C.A.N.O.N
 
Messages: 230
1490 Photiz
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  #113  
non lus 22/03/2011, 16h24
Avatar de CedricM
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Ma pratique de la photo: Pratique régulière
Matériel: Nikon
 
Messages: 360
3990 Photiz
Salut Stefpicture,

Je te conseil de lire ce fil de discution très interessant
Les points y sont abordés.

http://www.virusphoto.com/177310-aut...spectacle.html (Autorisation d'exploitation à titre gracieux de photos de spectacle)

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  #114  
non lus 22/03/2011, 22h50
Avatar de stefpicture
Membre
Ma pratique de la photo: Passionné de photo
Matériel: C.A.N.O.N
 
Messages: 230
1490 Photiz
Ca à répondu en partie mais pas totalement
Merci quand même pour l'info, j'avais vu cette article mais je n'y avais pas prêté une plus grosse intention pourtant bcp de choses sont dites.

Merci bien
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  #115  
non lus 25/07/2011, 17h15
morgane13
 
Messages: n/a
Photiz
un lieu sensible: cimetiere

Bonjour,
Est il permis de photographier une tombe, et de faire une publication sur internet, sans but commercial, mais généalogique.
Le débat est relancé, suite à un appel de geneanet.org, les esprits s'échauffent et les passions exultent,
Mais quand est il réellement? une concession est elle une propriété? est ce un lieu public ? les règlements intérieurs des cimetières sont nombreux et contraires, sont ils légaux, applicables?
Les droits à l'image et à la propriété sont ils applicables ici ?

Cette derniere jurisprudence s'applique t'elle?
Le propriétaire d'une chose ne dispose pas d'un droit exclusif sur l'image de celle-ci ; il peut toutefois s'opposer à l'utilisation de cette image par un tiers lorsqu'elle cause un trouble anormal

Merci de votre aide!
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  #116  
non lus 25/07/2011, 17h29
Avatar de dolphin
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Ma pratique de la photo: Passionné de photo
Matériel: D700 - 50/1.8 - 85/1.8 - 180/2.8 - Tamron 28-75 ...
 
Messages: 9 741
50671 Photiz
Tu as la réponse dès le début ! (une concession est en effet une propriété, un cimetière est un "lieu privé, ouvert au public") :

"Le droit de réaliser, publier, exploiter l'image des biens d'autrui, et ce sans l'autorisation du propriétaire est admis, pourvu que la reproduction et l'exploitation commerciale ne causent pas un préjudice particulier à ce dernier". (Cour de cassation, 1ère Ch. Civile, 2 mai 2001. n°99-10709 ).

Donc "il peut toutefois s'opposer à l'utilisation de cette image par un tiers lorsqu'elle cause un trouble anormal"... à condition en effet qu'il prouver qu'il y a préjudice.
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  #117  
non lus 06/02/2012, 01h08
Avatar de Alessandra
Nouveau membre
Ma pratique de la photo: Je débute
Matériel: Canon Eos 600D
 
Messages: 8
85 Photiz
Très bonne explication !!
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  #118  
non lus 29/06/2013, 00h08
Nouveau membre
Ma pratique de la photo: Pratique occasionnelle
 
Messages: 3
45 Photiz
Bonsoir,

Désolée pour le déterrage de post, mais je souhaite vous faire part de mon expérience ce soir et vous poser une question. Ce sera l'occasion de le mettre à jour !

Je suis la "jongleuse - prise en photo - lors de la Nuit Blanche à paris le 6 octobre 2007".

Ce soir, dans un bar, j'ai remarqué qu'un homme photographiait la table où j'étais assise avec des amis.
Quand je m'en suis rendu compte, je ne savais pas depuis combien de temps il le faisait.
Nous nous sommes tous sentis très mal à l'aise, car vraisemblablement, cette personne cherchait à ne pas être vu. A donc prendre des photos de gens à leur insu.
On a remarqué par la suite qu'il continuait sur d'autres tables, à travers des miroirs, en faisant semblant de cadrer son ami assis à côté de lui...

Au bout de quelques minutes, je lui ai demandé de voir les photos qu'il avait prises, et de supprimer celles où j'apparaissais. Je lui ai exprimé notre malaise, et il m'a expliqué qu'il cherchait à avoir des clichés "naturels", et qu'il ne pouvait donc pas demander leur autorisation aux sujets de ses photos.

Il a clairement trouvé un tas d'excuses, mais n'a à aucun moment déclaré être photographe, en création artistique, ou quoi que ce soit qui aurait pu justifier cette action.
Il a supprimé les photos de mon groupe, parmi les milliers d'autres filles...

En rentrant chez moi, j'ai voulu me renseigner sur le droit à l'image, et suis tombée sur ce post.
Qui utilise une photo de moi comme exemple.

Je vous remercie de l'avoir floutée, mais je dois reconnaître que je ne me sens pas très à l'aise à l'idée qu'elle figure ici.
Cela m'amène à une question :

Le droit à l'image s'applique-t-il uniquement au visage ou bien à tout le corps, à l'identité ?
Sur cette photo par exemple, je me reconnais, n'importe qui qui me connaisse peut me reconnaître.
Dans cette position cambrée, à côté de la plus grande forme phallique de France, puis-je considérer que la publication de cette photo, même avec le visage flouté, est une atteinte à mon intégrité ?

Plus sérieusement, je n'utiliserai d'aucun moyen (encore faut-il que j'en aie) pour faire retirer cette photo, elle est ici dans un cadre didacticiel et c'est très bien si elle peut servir comme cela.
Mais je remarque que la question du bien être des sujets est très souvent mise au second plan pour les photographes, et je me permets de vous raconter cette anecdote pour vous en faire part.
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  #119  
non lus 29/06/2013, 01h32
Avatar de BlackBear
Membre
Ma pratique de la photo: Passionné de photo
Matériel: XPro-1
 
Messages: 6 112
36416 Photiz
Bonsoir.
En effet, le sujet est vraiment un point compliqué de la pratique de la photo. C'est un vrai casse tête pour un pro, alors pour un amateur...
Merci de nous donner la possibilité de garder la photo dans ce cadre d'information technique.

Dans le cas de cette photo, elle a été prise lors d'une performance publique dans le but d'information sur cette actualité. C'est un cadre où la prise de vue et la publication est autorisée dans ce but d'information. Bien sûr, il y a des limites si celle-ci est dégradante et porte préjudice. Mais là, il faut le prouver et que ce soit flagrant... Je te renvoie sur les exemples des prises de vue de Google Street View dans le cadre de l'information et le floutage des visages et pas du corps pour te donner l'idée des limites... Il existe des perles de scènes où les passants sont en situation plutôt dégradante... Mais bon, pour plus d'info la dessus, je t'invite à consulter les blog de Joëlle Verbrugge sur le droit et la Photographie: http://blog.droit-et-photographie.com .

Le regard d'un photographe est différent de l'analyse que tu en fais. La cambrure montre qu'il y a de l'action, de l'énergie, de la vie dans cette performance artistique. Ça ne raconterait pas la même chose s'il t'avait prise en photo droite comme un i, non?
La présence de la tour Eiffel est bien pensée pour situer le lieu et le moment. Pour moi, c'est un processus de réflexion pour composer le message de la photo.
Après, la corrélation entre la cambrure (qui n'est pas extrême, ni suggestive à mon avis) et l'image phallique que la tour Eiffel peut générer (encore faudrait-il qu'elle soit complète sur la photo car là ce n'est pas le cas), ne me serait pas venu à l'esprit même après 10h ou même 10 jours d'observation de cette photo. Avoir une analyse sexuelle des éléments de la photo quand il s'agit de façon flagrante juste d'une "street view" sur un Evènement publique, sans réellement de posture suggestive... Là, j'aimerai bien être présent à une audience de justice pour vendre cette analyse à un juge. Il faut du concret, du flagrant, et une analyse symbolique fera bien rigoler les personnes dans la salle, je pense, surtout avec cette photo.
Après, s'il y a vraiment un malaise profond et justifié, contacte l'auteur pour faire stopper la diffusion ou le site pour leur demander le retrait de la photo. Ça se fait poliment et sans animosité. Si vraiment, il y a refus, fait le par recommandé. Ensuite l'étape suivante, c'est le tribunal...


Bon, sinon, revenons sur le cas du photographe indélicat...
La photo de rue est assez difficile. Comment peut-on saisir des moments impromptus, des situations naturelles, si on doit demander l'autorisation avant?
Dans le cas de portrait pris sur le vif, on prend la photo avant puis on demande la permission après, en essayant de vendre sa démarche artistique et faire signer une autorisation... C'est une façon de faire agressive mais nécessaire. Dans tous les cas, s'il y a refus, faut effacer la photo. (une technique est de faire la photo qui nous intéresse, prendre contacte avec la/les personnes pour se faire autoriser à faire quelques photos posées)
Après, ton bonhomme, est un peu bizarre quand même. Dans un restaurant (cadre publique mais privé quand même), photographiant que des filles... Là je comprends ton malaise...

Bon, j'en reste là. J'espère que t'as compris que ce n'est pas un sujet évident et qu'il ne faut pas aussi chercher midi à quatorze heure dans l'analyse d'une photo (surtout pour un mec, la symbolique phallique, c'est pas ça qu'il va essayer de composer dans une scène quand il couvre un événement).
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