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Noter la discussion : Clarification sur l'auto-entrepreneur et l'immat. auprès de la chambre des métiers

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  #1  
non lus 17/08/2014, 01h11
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Question

Clarification sur l'auto-entrepreneur et l'immat. auprès de la chambre des métiers


Bonjour à tous,

Souhaitant développer une activité "complémentaire" de mon activité principale via la photographie, j'ai commencer à lire tous azimuts sur les différents statuts du photographe indépendant.

C'est naturellement que je me suis dirigé vers l'auto-entrepreneuriat, et là j'ai buté sur quelques infos que j'ai pu lire, comme celle-ci sur Planète auto-entrepreneur :

http://www.planete-auto-entrepreneur...tisans-p2.html

Citation:
Désormais, que vous soyez artisan auto-entrepreneur en activité principale ou secondaire, vous devez obligatoirement vous immatriculer au Registre des Métiers.

Ce qui explique de justifier d'une expérience permettant d'assurer des connaissances 'pro' en la matière (et accessoirement de verser quelques deniers supplémentaires à l'état).

En réalité c'est une erreur, d'après la fédé des AE, car si effectivement la loi Pinel est passée le 18 Juin, elle n'est pas encore applicable :

http://www.federation-auto-entrepreneur.fr/node/11485

Citation:
La loi n°2014-626 du 18 juin 2014, appelée aussi Loi Pinel relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises modifie le régime des auto-entrepreneurs. Ces modifications ont été votées, mais faute d'un décret d'application qui doit paraître (sans doute en décembre), les nouvelles règles ne sont pas encore applicables ! Ce qu'oublient certaines chambres de métier.

Aussi, si la Chambre des métiers vous a fait pression pour l'immat', vous pouvez en demander le remboursement (des lettres toutes prêtes sont fournies sur le site pré-cité).

Je préfère passer l'info. ici, car c'est tellement peu clair avec les diverses infos à droite et à gauche...

En conclusion : Tous les AE photographes sont concernés et devront s'immatriculer lorsque ça entrera en vigueur (ça doit être vers janvier 2015 je crois), mais pas dès maintenant, donc y compris ceux pour qui c'est une activité complémentaire, nous aurons alors jusqu'à 12 mois à partir de l'entrée en vigueur pour nous immatriculer (mais là j'en suis pas sûr à 100%, car sur le site de service-public ils parlent d'une durée de 3 ans..). A priori l'inscription est gratos, par contre il y aura un stage à se frapper + 1 taxe obligatoire pour frais de chambre consulaire, dont nous étions exonérés auparavant (comme stipulé ici : http://vosdroits.service-public.fr/p...s/F23264.xhtml ).
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  #2  
non lus 20/08/2014, 23h39
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Bon et bien, ce fût très instructif toute cette lecture sur l'évolution de l'artisan auto-entrepreneur ! Cette année, notre gouvernement "social" nous a préparé quelques perles :

- La cotisation foncière des entreprises (http://goo.gl/f8BD4N) : obligatoire à partir de 2015 pour tous les auto-entrepreneurs (ça représente 210€ à 500€ de taxe pour un CA inférieur à 10k€), alors qu'auparavant cette cotisation n'avait pas lieu d'être pendant 3 ans. Maintenant, tu te déclares, tu payes (même si pas de CA) : adieu le temps du "ne payez qu'à partir du moment où vous faites du chiffre".

- La taxe pour les frais de chambre consulaire (http://goo.gl/5ATQkG) : également bientôt obligatoire alors qu'avant les AE en étaient exonérés...

- Immatriculation obligatoire auprès de la chambre des métiers à partir de 2015 également (pas d'obligation auparavant); il me semble que c'est gratuit, mais méfiance, c'est sans doute pour faire genre "voyez, nous ne sommes pas si malhonnêtes". Il y aura sans doute obligation d'inscription à un stage de formation (sic). Bon à la limite, sur ce dernier point, vis-à-vis de la concurrence aux artisans ça pouvait presque se comprendre, "et encore"...ces derniers vivent de leur activité là ou l'AE est vraiment faite (au vu des charges importantes) pour une activité secondaire.

- J'ai mentionné que les charges du micro-social ont également augmenté cette année (http://goo.gl/Kgj2Bc) ..bon, pas pour les photographes puisqu'on est sur de la prestation de service en général. Sachant que bon, en prestation de services on paye quand même 24,6% du chiffre d'affaires...un quart de ce qui rentre va partir en charges (c'est là que du coup l'auto-entrepreneuriat, si vous commencez à avoir un joli chiffre d'affaires, ne devient plus du tout intéressant).

Et tout ça c'est le "régime simplifié" de la micro-entreprise. Je vous laisse imaginer les autres . C'était quand même plus simple avant Hollande, malgré les discours sirupeux sur les "chocs de simplification" ou la volonté de réduire les charges (ah...). Non vraiment, je ne m'étonne pas tant que ça qu'il manque 10 milliards d'euros (http://goo.gl/pw8zwE : pas 10 millions, 10 milliards !!) au niveau des impôts sur les revenus : de l'exil fiscal / fausse déclaration / marché au noir...

M'enfin...tout ça, ça n’altérera pas ma passion de l'image !
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  #3  
non lus 21/08/2014, 11h46
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bonjour, monter une entreprise à un coût et cela dans tous les pays du monde. Vous désirez monter une activité secondaire, donc vous avez déjà une activité principale qui vous permet de vivre. Tant mieux pour vous.. 5 millions de personnes ne France ne peuvent pas en dire autant ! Payer des impôts du moment ou on travaille est normal. Les routes, les écoles, les hôpitaux, tout ça à un prix. Les pays ou les personnes se glorifiaient de ne pas payer d'impôts s'appellent L'Irlande et la Grèce ... sinon voyagez un peu, vous verrez..chez les voisins, souvent moins d'impôts sur les sociétés, mais plus d'impôts directs et des assurances exorbitantes.
Je rappelle que vous êtes sur un forum photo , pas pour faire de la politique ou du prosélytisme.
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  #4  
non lus 21/08/2014, 12h04
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Amarante,
Tout à fait de ton avis !!!
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  #5  
non lus 21/08/2014, 23h42
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Bonjour,

Je pointe du doigt des "nouveautés fiscales" qui vont venir se greffer sur le statut de l'auto-entrepreneur, je pense qu'il y en a d'autres sur ce forum qui peuvent être intéressés / se sentir concernés (personnellement j'aurais été content de lire ça en un seul poste plutôt qu'en passant pas mal de temps à droite à gauche) : non ? Rappelons qu'il s'agissait de pouvoir démarrer plus facilement un business sans prendre trop de risques, avec le principe du "sans CA, vous ne payez rien" (ce qui n'est donc plus vrai !).

En revanche, vous avez raison, je n'aurai peut-être pas dû donner mon avis sur les actions du gouvernement, c'est vrai que ce n'est pas l'endroit pour ça . Aussi veuillez me pardonner ce débordement humain, qui toutefois ne saurait -je l'espère- faire de l'ombre à votre jugement personnel à mon égard (qui lui par contre, semble avoir droit d'asile ici : "voyagez", "tant mieux pour vous etc"...on pourrait presque avoir élevé 2-3 cochons ensemble ma foi).

Je ne détiens pas de vérité absolue, mais un soupçon de logique me fait dire qu'une hausse des taxes/charges sur les petites entreprises (car ce n'est pas comme si il y en avait aucune) ne va sans doute pas faire baisser ce chiffre de -sic- 5 millions. Mais je peux me tromper !
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  #6  
non lus 22/08/2014, 02h04
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Salut,

Non moi je comprend bien que sur la forme ce statut qui évolue constamment soit très peu lisible. On a un peu l'impression que c'est le produit d'appel et qu'ensuite bah... "bah maintenant que vous y êtes on va changer les règles pour que vous payez plus".
Cela n'a rien à voir avec une volonté de ne pas vouloir payer ses impôts (d'ailleurs le statut AE avait aussi été en partie créé pour permettre aux personnes ayant une activité non déclarée de revenir vers un statut légal), par contre c'est un peu comme si on te disait à propos de ton impôt sur le revenu que tu payes tous les ans "ah bah ma brave dame, cette année la loi à changé, vous êtes dans une nouvelle tranche fiscale, vous allez payer plus". Forcément, on ne serait pas obligé de bien le vivre et surtout de le comprendre. Mais passé la frustration, ces modifications ont un sens je trouve.

Car dans le fond, cette histoire d'AE c'est tout de même un peu bizarre.
D'un coté je ne suis pas sur que ça ait annihilé le travail au noir, c'est le moins que l'on puisse dire.
De l'autre, qu'est-ce que cela a, dans la globalité, créé comme activité pro ?
Des gens qui bricolent, qui vivotent avec ce statut c'est sur.
Des activités complémentaires de personnes déjà salariées, ça aussi.
En activité principale, faut s'accrocher, c'est souvent un tremplin vers un autre statut.
Donc dans le fond ça ne résout pas grand chose.

Pire ! Ça peut même créer des problèmes.
Des entreprises qui décident de se séparer de salariés pour payer des AE (ou demandent carrément à leurs salariés de se convertir en AE) en leur faisant miroiter un salaire un peu supérieur mais qui en même temps se soustraient totalement aux charges qu'un employeur doit payer pour un salarié (charges patronales, sociales) tout cela en convertissant ses employés en "salariés jetables", c'est du salariat déguisé, avec les conséquences qui vont avec.
Les auto-entrepreneurs qui débutent une activité dans laquelle ils ne sont même pas formés et dans laquelle ils sont mauvais (et je ne parle pas que des photographes, mais voyez aussi par exemple le domaine du BTP où c'est devenu n'importe quoi, genre j'ai une pelle, une brouette, ayé je suis paysagiste, exemple vécu...) et qui arrivent sur le marché en cassant les prix et la concurrence, c'est de la dévalorisation du travail, avec les conséquences qui vont avec.

Tout ça pour dire qu'il faudrait absolument que ce statut soit mieux encadré, car en l'état je ne vois pas ce que cela apporte et j'ai parfois l'impression que ça crée plus de problèmes que ça n'en résout.
Par contre je ne sais pas si c'est la vocation des nouvelles règles que tu énonces Kayzen, mais moi j'ai plutôt l'impression que ça va dans le bon sens.

Je précise que je suis moi même auto-entrepreneur, pas en photographie mais dans le secteur de la communication.

Dernière modification par boba 22/08/2014 à 02h16.
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  #7  
non lus 22/08/2014, 03h43
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Citation:
Posté par boba
Pire ! Ça peut même créer des problèmes.
Des entreprises qui décident de se séparer de salariés pour payer des AE (ou demandent carrément à leurs salariés de se convertir en AE) en leur faisant miroiter un salaire un peu supérieur mais qui en même temps se soustraient totalement aux charges qu'un employeur doit payer pour un salarié (charges patronales, sociales) tout cela en convertissant ses employés en "salariés jetables", c'est du salariat déguisé, avec les conséquences qui vont avec.

Sauf que pour essayer d'éviter cette pratique, ou tout du moins de la limiter, un AE n'a pas le droit d'avoir un seul client. Ça c'est pour la théorie, en pratique c'est malheureusement très fréquent. Car il suffit d'être de mèche avec une autre entreprise pour exploiter à 2 un salarié déguisé en AE qui aura donc 2 clients.

Le but est également de casser les prix, pour mécaniquement faire pression à la baisse sur les salaires (mondialisation) le statut AE à été proposer par le medef pour favoriser les très grosses enseignes du BTP en écrasant les petits artisants en les forçant à s'aligner sur les prix des AE qui débarquent (souvent sans compétence) avec une brouette et une truelle. Ça permet également aux très gros du BTP de ne pas utiliser de roulement de trésorerie en ne payant pas la TVA de leurs sous traitants. (c'est toujours mieux de ne pas payer, plutôt que payer et récupérer après).

l'AE a été vendu comme une révolution pour les petits créateurs d'entreprises, mais c'est en fait un cadeau pour les multinationales qui travaillent énormément avec des sous-traitants.
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  #8  
non lus 22/08/2014, 13h42
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Je suis complètement d'accord.
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  #9  
non lus 22/08/2014, 16h51
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je confirme pour le BTP et pour le commerce également..
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  #10  
non lus 23/08/2014, 00h26
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Citation:
Par contre je ne sais pas si c'est la vocation des nouvelles règles que tu énonces Kayzen, mais moi j'ai plutôt l'impression que ça va dans le bon sens.

Oui pour l'immat' obligatoire, au vu de ce que vous venez d'écrire (intéressant le point de vue sur le BTP, je n'avais pas connaissance de tout ça). C'est vrai que vis-à-vis des artisans qualifiés, ça doit faire mal aux fesses quand même...donc autant cette immatriculation avec une qualification pro. derrière, c'est un point positif, autant les autres mesures ne concernent pas des régul' mais des taxes supplémentaires. Après, à voir l'influence que cela aura sur le statut à l'avenir. C'est applicable en 2015, voyons ce qu'il en sera en 2016 (baisse d'inscriptions - ou pas-).

Citation:
En activité principale, faut s'accrocher, c'est souvent un tremplin vers un autre statut.
Donc dans le fond ça ne résout pas grand chose.

+1 pour le tremplin, je pense que c'était vraiment l'idée de base, enfin je l'avais compris comme tel (en dehors de la description de Caeruleus sur la baisse des coûts). Je serai curieux de voir combien d'AE ont changé leur statut pour un autre un peu plus 'classique', voire si des AE ont converti en société et embauché derrière.
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  #11  
non lus 23/08/2014, 01h09
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Posté par Kayzen
Je serai curieux de voir combien d'AE ont changé leur statut pour un autre un peu plus 'classique', voire si des AE ont converti en société et embauché derrière.

Je n'ai plus les chiffres exacts en tête, mais la très grande majorité des AE n'arrivent pas à dépasser le cap de 500€ de CA mensuel tout en bossant 18h00 par jour (*), et disparaissent au bout de 12 à 18 mois. Mais comme à chaque fois qu'une AE disparaît il y en a 2 qui se créées, les médias nous parlent de l'énorme succès de ce statut magnifique, bla ... bla ... bla ...

Et parmis celles qui réussissent il y en a qui ont démarrées avec un investissement de 50K€ et tout le carnet d'adresses du réseau de papa, donc toutes les chances pour que cela puisse réussir.

Donc au final, le nombre de réussites ou d'échecs n'est pas très fiable, il vaut mieux regarder qui fait quoi et avec quelles compétences, quels réseaux, et quels capitaux.

=====
(*) comment peut-on bosser 18h00 par jour tout en facturant moins de 500€ par mois ?
C'est très simple !
Lorsque l'on est à son compte, il n'y à pas que le travail effectif, il y a également toute la partie administrative et commerciale, chercher des clients, prospecter, faire de la pub, faire des devis, ça prend bien plus de temps que le travail effectif, et au final les journées peuvent devenir très longues tout en facturant très peu.
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  #12  
non lus 24/08/2014, 00h03
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Posté par caeruleus Voir le message
Et parmis celles qui réussissent il y en a qui ont démarrées avec un investissement de 50K€ et tout le carnet d'adresses du réseau de papa, donc toutes les chances pour que cela puisse réussir.

Tu parles de vécu ? Car si la personne a les moyens, pourquoi partir sur une AE et ne pas passer plutôt par une expertise comptable qui te fera un montage avec une société et tout ce qui va bien; bref quelqu'un dont c'est le job et qui s'occupera de la partie administrative à ta place. Là pour le coup je suis pas sûr de voir son intérêt sur l'AE.
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  #13  
non lus 24/08/2014, 01h19
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Posté par Kayzen Voir le message
Je serai curieux de voir combien d'AE ont changé leur statut pour un autre un peu plus 'classique', voire si des AE ont converti en société et embauché derrière.

Je ne sais pas, mais leur vocation n'est pas forcément d'embaucher même à long terme.
On a affaire à des gens qui se déclarent en AE sur des métiers indépendants / freelance / artisanaux. Le but c'est de bosser seul. S'ils passent sur un statut classique ça sera EI, EIRL, EURL, SASU. Donc sans créer de l'emploi direct pour d'autres qu'eux.
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