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Noter la discussion : Droit à l'image pour une peluche

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  #1  
non lus 05/12/2012, 05h47
Membre
Ma pratique de la photo: Pratique régulière
 
Messages: 29
225 Photiz - Faire un don
Question

Droit à l'image pour une peluche


Bonjour à tous,

J'ai eu beau chercher dans les forums et aussi sur internet, je n'ai pas trouvé de réponse à ma question, donc je vous la soumets.

Je souhaite utiliser deux peluches sur un futur site internet à vocation marchande (pas pour vendre les dites peluches). La peluche sera le sujet principal des photos, avec bien sûr l'article en vente. Il ne s'agit pas de peluches figurant un personnage célèbre (genre Mickey), simplement un animal.

Par correction je pensais contacter le fabricant, mais avant j'aimerais avoir une idée de ce que dit la loi à ce sujet pour éviter les mauvaises surprises.
Les peluches seraient donc des mannequins présentant des articles en vente sur le site. Ai-je le droit de faire cela ?

Merci pour vos lumières
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  #2  
non lus 05/12/2012, 07h27
Avatar de Taz64
Membre
Ma pratique de la photo: Pratique régulière
Matériel: Canon
 
Messages: 685
5865 Photiz - Faire un don
Bonjour,

Mon bon sens me dit que oui tu peux shooter sans problème.
Sinon cela voudrait dire qu'il faut contacter tous les fabricants de vêtements, d'accessoires, l'architecte qui a fait la maison dans le fond, etc... pour chaque photo que l'on fait.

Donc impossible. Mais peut-être que je me trompe, c'est juste mon bon sens alors bon
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  #3  
non lus 05/12/2012, 10h19
Avatar de mr-le-loup
Membre
Ma pratique de la photo: Pratique régulière
Matériel: Nikon / Leica
 
Messages: 1 929
13400 Photiz - Faire un don
Je crois que ton bon sens se trompe, sauf pour la maison dans le fond

Pour moi il faut l'accord du fabriquant, que l'objet soit connu ou pas, tant qu'il est utilisé comme accessoire et qu'il est reconnaissable.
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  #4  
non lus 05/12/2012, 10h49
Avatar de gilles66
Membre
Ma pratique de la photo: Pratique occasionnelle
Matériel: j'apprends a m'en servir
 
Messages: 604
4136 Photiz - Faire un don
le fabricant il y a 80% de probabilité qu'il soit chinois, il a vendu son modèle a combien de distributeurs. Probabilité d'être emm..... pour un nounours?
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  #5  
non lus 05/12/2012, 11h06
Membre
Ma pratique de la photo: Pratique régulière
 
Messages: 639
3385 Photiz - Faire un don
Bonjour,
Cela dépend des protections qui ont été réalisées par le fabricant sur l'article en question.
Si le fabricant a breveté sa peluche (mais un brevet coute de l'argent, donc tous les articles produits ne sont pas forcément brevetés), il est préférable d'obtenir l'accord écrit pour l'utilisation de l'article (même de son image) dans une finalité commerciale (donc professionnelle, car dans les faits la législation est souvent bien plus intransigeante avec une utilisation professionnelle).
Il est possible aussi dans ce cas que le créateur de la peluche te demande une participation financière (même modeste de type royalties, licence ou autre contrat à négocier) pour te laisser utiliser l'image de son produit, mais il peut aussi le faire à titre gracieux.
Le risque sans autorisation est de se voir réclamer à postériori des dommages et intérêts en réparation pour usage frauduleux de l'image d'un produit sans accord de son propriétaire.
La tendance étant à la judiciarisation des procédures tu as raison d'être prudent et de te renseigner.
Pour contourner cet obstacle, certains se servent d'une base existante et lui apportent des modifications substantielles (customisation personnelle importante) qui modifie de façon visible, suffisante et permanente l'aspect esthétique du produit, de telle sorte que le produit final se distingue suffisamment du produit initial.
C'est une piste à exploiter.
Cordialement,
Chris.
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  #6  
non lus 05/12/2012, 17h22
Avatar de pnm16
Membre
Ma pratique de la photo: Pratique occasionnelle
Matériel: Canon EOS 500D -
 
Messages: 42
480 Photiz - Faire un don
Citation:
Posté par chris14 Voir le message
Pour contourner cet obstacle, certains se servent d'une base existante et lui apportent des modifications substantielles (customisation personnelle importante) qui modifie de façon visible, suffisante et permanente l'aspect esthétique du produit, de telle sorte que le produit final se distingue suffisamment du produit initial.

Salut ,
je suis d'accord sur le" attention au droit d'auteur et de création", surtout pour un site marchand.
Fais 2 3 modifications importante comme couleur des yeux et enleve une rayure au zebre ... et ça passera ...
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