.
virusphoto virusphoto

Identifiant

Mot de passe

Derniers messages Messages du jour Sujets sans réponse S'inscrire

Rejoignez-nous !

VirusPhoto » Forum » Le coin des professionnels » Les démarches professionnelles » Les démarches administratives

Noter la discussion : Copyright auprès d'une sarl ? a qui ?

Aller au premier non-lu
  #1  
non lus 07/08/2011, 09h22
Membre
Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
 
Messages: 41
315 Photiz - Faire un don

Copyright auprès d'une sarl ? a qui ?


Bonjour,
J'étais Co gérant d'une sarl dans laquelle je réalisais des photos destinées à des sociétés ou autres.
A ce jour, je quitte la société en revendant mes parts et je voudrais savoir a qui appartiens le copyright des photos réalisées durant 4 ans ?
Je n'ai jamais signé de contrat avec ma société ou je cédé mes droit d'auteur.
La Sarl qui va continuer a utiliser les photos que j'ai réalisés voudrais mettre son propre copyright et moi je voudrais aussi mettre mon propre nom ?

La question que je me pose aujourd'hui est :
- n'ayant rien signé avec ma société, a qui appartiennent les photos ?
- doivent elles avoir le copyright a mon nom propre ? au nom uniquement de la sarl ou les 2 noms ?

Merci d'avance pour vos réponses
Réponse avec citation

Pour participer aux discussions et avoir accès à tous les outils
proposés sur VirusPhoto, inscrivez-vous en quelques secondes : cliquez ici.

Outils de la discussion Chercher dans ce sujet
Rechercher dans la discussion:

Recherche avancée

Noter la discussion
Evaluez cette discussion :
  #2  
non lus 07/08/2011, 09h34
Membre
Ma pratique de la photo: Passionné de photo
Matériel: A77II+16-50+100macro + 75-300
 
Messages: 6 549
51887 Photiz - Faire un don
Citation:
Posté par rider73 Voir le message
Bonjour,
J'étais Co gérant d'une sarl dans laquelle je réalisais des photos destinées à des sociétés ou autres.
A ce jour, je quitte la société en revendant mes parts et je voudrais savoir a qui appartiens le copyright des photos réalisées durant 4 ans ?
Je n'ai jamais signé de contrat avec ma société ou je cédé mes droit d'auteur.
La Sarl qui va continuer a utiliser les photos que j'ai réalisés voudrais mettre son propre copyright et moi je voudrais aussi mettre mon propre nom ?

La question que je me pose aujourd'hui est :
- n'ayant rien signé avec ma société, a qui appartiennent les photos ?
- doivent elles avoir le copyright a mon nom propre ? au nom uniquement de la sarl ou les 2 noms ?

Merci d'avance pour vos réponses

Le Copyright appartient sans conteste à la SARL.
MAIS le droit d'auteur est imprescriptible et incessible, ce droit d'auteur te permet d'exiger que toute utilisation, commerciale ou non, de tes photos soit accompagnée de ton nom d'auteur, sans pouvoir, pour autant, prétendre à rémunération; également tu peux interdire tout usage de tes photos qui pourrait porter atteinte à ton image d'auteur (bonjour la chicane) et/ou à ton honorabilité (par Ex. utilisation par un parti politique contraire à tes convictions).
Réponse avec citation
  #3  
non lus 07/08/2011, 09h44
Membre
Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
 
Messages: 41
315 Photiz - Faire un don
ok, ok
Donc autant laisser la sarl mettre son copyright et y ajouté mon nom
Du style
Copyright : tartenpion by francis dupont.

Par contre demain, si j'utilise les photos prise au temps de la sarl, pense tu que je devrais marquer aussi le copyright de la sarl ? ou seulement mon nom suffirais ?

merci
Réponse avec citation
  #4  
non lus 07/08/2011, 09h50
Avatar de Christophe B
Membre
Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
Matériel: Canon
 
Messages: 4 635
28580 Photiz - Faire un don
Exactement ce que t'as dis Henri pour le droit d'auteur ...
Dans tous les métiers, tout travail produit au boulot appartient à ton boulot. Mais tu en reste l'auteur, la propriété intellectuel t'appartient.
Je rajouterais juste l'abus de langage concernant le copyright, ça n'existe pas en France et outre atlantique le copyright n'est pas juste un petit c à coté d'une photo, le copyright se dépose auprès de société, c'est payant, ... même principe que les brevets en gros.
Réponse avec citation
  #5  
non lus 07/08/2011, 09h55
Membre
Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
 
Messages: 41
315 Photiz - Faire un don
Oui, excuse moi pour le mot copyright.
Je voulais plus parler de droit d'auteur...

Par contre, doit je aussi mettre le nom de la sarl si je diffuse des photos ?
rt que faire si l'on vend l'un et l'autre des photos ?
comment faire dans ces cas la ?
Réponse avec citation
  #6  
non lus 07/08/2011, 10h01
Avatar de Christophe B
Membre
Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
Matériel: Canon
 
Messages: 4 635
28580 Photiz - Faire un don
Pour moi tu ne peux pas utiliser les photos appartenant à l'entreprise sans leur accord. A même titre que tu peux leur demander de ne plus utiliser ces mêmes photos si elle te porte préjudice (par exemple si tu étais débutant à l'époque et qu'elles sont mauvaises).

Les vendre chacun de son coté me parait pas possible. Il te faut leur accord et ils vont pas se tirer une balle dans le pied je pense !!!
Réponse avec citation
  #7  
non lus 07/08/2011, 10h47
Membre
Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
 
Messages: 41
315 Photiz - Faire un don
Ok, le mieux serait que l'on se fasse un contrat l'un envers l'autre en cédant mutuellement tout les droits.

Au moins par la suite, eux gère comme ils le souhaite les photos et moi du mien comme je le l’entends aussi.
De même pour la vente.

chacun a son son nom et basta...

sinon cela deviens trop compliqué
Réponse avec citation
VirusPhoto » Forum » Le coin des professionnels » Les démarches professionnelles » Les démarches administratives

Réponse

Discussion précédente / suivante dans cette rubrique :
« Shooting B2C B2B contract type / rémunération type | Autorisation du modèle obligatoire ? »

Non-lu Non-lu  
Bloguer ceci Outils de la discussion Rechercher dans la discussion Noter la discussion

Outils de la discussion Rechercher dans la discussion
Rechercher dans la discussion:

Recherche avancée
Noter la discussion
Noter la discussion:

 


LinkBacks Enabled by vBSEO © 2011, Crawlability, Inc.
Powered by vBulletin® Version 3.8.2 - Copyright ©2000 - 2013, Jelsoft Enterprises Ltd.
2006 - 2017 © ® VirusPhoto. Tous droits réservés.