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Noter la discussion : Peut-on revendre une oeuvre de commande comme oeuvre préexistante ?

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  #1  
non lus 24/05/2011, 22h50
Avatar de leelootwo
Nouveau membre
Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
Matériel: eos 50D, tamron 18-270mm
 
Messages: 6
120 Photiz - Faire un don
Question

Peut-on revendre une oeuvre de commande comme oeuvre préexistante ?


Ou, plus exactement, peut-on céder les droits d'une œuvre de commande à un autre client comme une oeuvre préexistante ?

Je précise le contexte : au mois de janvier j'ai travaillé pour l'office de tourisme de chez moi pour faire un reportage photo sur un festival d'humour. (c'est l'œuvre de commande)
A la suite de ca, plusieurs des artistes présents sur le festival, ou leurs agents, me demandent si ils peuvent utiliser les photos et dans quelles conditions.

Puis-je leur vendre les droits de ces images comme œuvres préexistantes ?

Merci
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  #2  
non lus 24/05/2011, 23h09
Avatar de oohTony
Membre
Ma pratique de la photo: Pratique régulière
Matériel: Économies en attente d'être placées dans un D800/D700s
 
Messages: 52
635 Photiz - Faire un don
À mon avis ça dépend si tu as cédé les droits à la mairie ou non : mention dans le contrat ?
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  #3  
non lus 24/05/2011, 23h14
Avatar de Havas
Membre
Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
 
Messages: 385
2055 Photiz - Faire un don
A proprement parler cela dépend des droits que tu as cédés au commanditaire, et de l'intitulé exact des clauses initiales du contrat de cession de droits.
La première chose que je ferais dans ton cas serait de signaler au commanditaire que l'on te demande une exploitation tranversale de la commande, et de bien préciser qu'en aucun cas il n'y aurait d'exploitation prévue dans les termes du contrat initial ( presse, diffusion télé, ou autre )

Si dans le contrat les droits presse sont réservés, ces photos ne peuvent servir dans un dossier de presse donc pour un agent il n'y a plus d'intérêt ( la photo peut apparaitre dans dossier de presse mais ne sera pas exploitée ( journaux, tv, etc...)
Si les droits éditions sont toujours accessibles, il y a moyen de vendre la photo dans un catalogue.

Quoiqu'il en soit, la première chose à faire est de délimiter avec le commanditaire ta marge de manoeuvre.
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  #4  
non lus 25/05/2011, 10h04
Exclu
Ma pratique de la photo: Pratique régulière
Matériel: 7D+70-200f4L 24-105f4L 50f1.8 100f2.8ISL 400f5.6L 10-22
 
Messages: 923
14660 Photiz - Faire un don
Lis ton contrat !
La réponse est dedans....
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  #5  
non lus 25/05/2011, 10h49
Avatar de dolphin
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Ma pratique de la photo: Passionné de photo
Matériel: D700 - 50/1.8 - 85/1.8 - 180/2.8 - Tamron 28-75 ...
 
Messages: 9 741
50671 Photiz - Faire un don
Citation:
Posté par naxdax Voir le message
Lis ton contrat !
La réponse est dedans....

+1 !

Si les photos appartiennent en général au photographe et que, suivant le code de la propriété intellectuelle, il est le seul à déterminer de sa diffusion.... tout dépend du contrat que tu as signé pour cette commande, car il peut y avoir des restrictions/exclusivités imposées par le "client".
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  #6  
non lus 25/05/2011, 10h52
Avatar de leelootwo
Nouveau membre
Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
Matériel: eos 50D, tamron 18-270mm
 
Messages: 6
120 Photiz - Faire un don
ok donc c'est comme lorsque l'on cède les droits d'une image pour différentes utilisation à plusieurs clients, il faut préciser les utilisation et leur limites dans le contrat. le fait que les photos aient été au départ une oeuvre de commande n'interfère pas?
merci pour vos réponses rapides..!
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  #7  
non lus 25/05/2011, 13h45
Avatar de Havas
Membre
Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
 
Messages: 385
2055 Photiz - Faire un don
Citation:
le fait que les photos aient été au départ une oeuvre de commande n'interfère pas?

Cela interfère selon les modalités dudit contrat : si l'organisateur s'est réservé tous les droits d'exploitation, tu ne peux pas re-diffuser ces photos sans son accord.
Ce qui implique que tu ne peux pas revendre, ou même céder gracieusement des droits sur ces photos selon la temporalité édictée par le contrat.

L'astuce consiste à rédiger toi-même des contrats de diffusion, pour stipuler quels droits sont cédés et pour quelles durées d'exploitation, plutôt que de signer les contrats proposés par l'éditeur.

Un exemple : le Festival Jazz de Montreux me mets en commande pour des portraits des artistes présents chaque année.
Le contrat de diffusion prévoit que le Festival est le seul exploitant des images produites à l'intérieur du festival pour les droits presses et une partie de l'édition sur certains territoires ( je peux vendre les droits en France, mais pas en Suisse, en Belgique et au Luxembourg, les ventes vont dans la poche de l'organisation du Festival, qui me dédommage de ce manque à gagner à la commande )

Pour les autres territoires, j'ai un agent qui gère les droits pour moi : selon les législations de certains pays, il s'occupe au cas par cas en liaison direct avec l'orga du Festival pour que celui-ci décide ou non de la diffusion dans certains magazines ou livres, selon l'usage et les ventes qu'il pourrait en faire de son côté.
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  #8  
non lus 25/05/2011, 19h57
Avatar de leelootwo
Nouveau membre
Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
Matériel: eos 50D, tamron 18-270mm
 
Messages: 6
120 Photiz - Faire un don
oki merci bcp pour ces précisions
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