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VirusPhoto » Forum » Le coin des professionnels » Les démarches professionnelles » Le marché de la photo

Noter la discussion : Urgent - droit de photographie sur concours hippique

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  #31  
non lus 25/05/2010, 15h29
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Ma pratique de la photo: Pratique régulière
 
Messages: 16
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Et bien pour l'infos,

Je suis allée incognito au concours. J'ai fais des photos de mes clients et quelques unes pour mon album perso. Le gérant m'a vu mais n'a rien dit. Idem pour le photographe officiel.
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  #32  
non lus 25/05/2010, 15h33
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Le soucis n'est pas à la prise de vue, mais il le sera peut-être (je croise les doigts que non ) au moment de la vente/diffusion.
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  #33  
non lus 25/05/2010, 15h35
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Ma pratique de la photo: Pratique régulière
 
Messages: 16
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Euh, le sujet est clos ! Je vous remercie
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  #34  
non lus 26/05/2010, 01h44
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Posté par Pégase- Voir le message
Et bien pour l'infos,

Je suis allée incognito au concours. J'ai fais des photos de mes clients et quelques unes pour mon album perso. Le gérant m'a vu mais n'a rien dit. Idem pour le photographe officiel.

super . c'était la meilleure chose à faire je pense .
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  #35  
non lus 26/05/2010, 09h47
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Ma pratique de la photo: Je débute
 
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Posté par petit-suisse Voir le message
super . c'était la meilleure chose à faire je pense .

Pour les autres et ceux qui envisage de faire de même ;
Du moment que les prise de vue se font à partir du domaine public (parcelle affectée à l'usage direct du public) il n'y a aucun problème; Tout ce qui est visible à partir de ce domaine public est photographiable pour autan que cela ne vient pas à l'encontre du droit à l'image et ne constitue pas une intrusion dans la vie privée (entendre par là, de facon générale, que ca porte un dommage à la vie privée de la personne. La notion de droit à l'image est très variable selon les pays mais ces définitions ont en commun que l'image ne peut être prise et/ou diffusées sans le consentement de la presonne (de préférence par écrit). Toutefois elle ne peut exercer ce droit qu'à partir du moment où elle est reconnaissable sur la photographie. Une personne photographiée de dos n'est pas définie comme étant "reconnaissable")
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  #36  
non lus 26/05/2010, 10h22
Avatar de camarguephotos
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Posté par Cheshire Cat Voir le message
Pour les autres et ceux qui envisage de faire de même ;
Du moment que les prise de vue se font à partir du domaine public (parcelle affectée à l'usage direct du public) il n'y a aucun problème; Tout ce qui est visible à partir de ce domaine public est photographiable pour autan que cela ne vient pas à l'encontre du droit à l'image et ne constitue pas une intrusion dans la vie privée (entendre par là, de facon générale, que ca porte un dommage à la vie privée de la personne. La notion de droit à l'image est très variable selon les pays mais ces définitions ont en commun que l'image ne peut être prise et/ou diffusées sans le consentement de la presonne (de préférence par écrit). Toutefois elle ne peut exercer ce droit qu'à partir du moment où elle est reconnaissable sur la photographie. Une personne photographiée de dos n'est pas définie comme étant "reconnaissable")

Ne pas confondre : Domaine Public et établissement (parcelle ou magasins par exemple) recevant du public!!!
Une parcelle même affectée par un particulier à la réception du public n'est pas pour autant "domaine public"
En effet, seul les biens meubles et immeubles appartenant à l'ensemble des collectivités relevant du droit public : communes et leurs regroupements, départements, régions, état :
Définition du domaine public

641. Si des définitions législatives du domaine public existent bien (§1), c'est la définition jurisprudentielle qui constitue le droit positif applicable (§2).
Et cette applicabilité peut s'étendre assez largement gràce à la théorie de l'accessoire (§3).

§ 1. Les définitions législatives

Elles relèvent du code du domaine de l'Etat et du code civil.

642. Selon l'article L.2. du code du domaine de l'Etat, appartiennent au domaine public de l'Etat tous les biens et droits mobiliers et immobiliers qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée en raison de leur nature ou de la destination qui leur est donnée.

643. Quant aux articles 538 à 541 du code civil ils énumèrent un certain nombre de biens faisant partie du domaine public.
Selon l'article 538 : « Les chemins, routes et rues à la charge de l'Etat, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les rivages, lais et relais de la mer, les ports, les havres, les rades, et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée, sont considérés comme des dépendances du domaine public. »
Selon l'article 539 : « Tous les biens vacants et sans maître, et ceux des personnes qui décèdent sans héritiers, ou dont les successions sont abandonnées, appartiennent au domaine public. »
Selon l'article 540 : « Les portes, murs, fossés, remparts des places de guerre et des forteresses, font aussi partie du domaine public. »
Selon l’article 541 : « Il en est de même des terrains, des fortifications et remparts des places qui ne sont plus places de guerre : ils appartiennent à l'Etat, s'ils n'ont été valablement aliénés, ou si la propriété n'en a pas été prescrite contre lui.»

En réalité ni la définition générale du Code du domaine de l'Etat ni les énumérations du Code civil ne portent le droit positif applicable.
En droit positif la définition retenue est la définition jurisprudentielle.

§ 2. La définition jurisprudentielle

644. La définition du domaine public, progressivement dégagée par la jurisprudence, est la suivante :

« Le domaine public comprend les biens qui appartiennent à une personne morale de droit public et qui lui sont rattachés, soit par détermination de la loi, soit par affectation à l'usage direct du public, soit par affectation à un service public. »

Nous sommes donc en présence de quatre éléments, un élément obligatoire (A/) : le bien doit appartenir à une personne morale de droit public, et des éléments alternatifs de rattachement soit par détermination de la loi (B/), soit par l'usage du public (C/), soit par affectation à un service public (D/).

A/ L'élément obligatoire : le bien doit appartenir à une personne morale de droit public

Il s'agit de toutes les personnes de droit public, y compris les EPIC (C.E. 21 mars 1984, Mansuy) mais des dispositions législatives peuvent décider du contraire, ainsi les biens d'EDF ne peuvent pas appartenir au domaine public (C.E., ass, 23 oct. 1998, EDF).
L'appartenance doit être totale, ce qui n'est pas sans conséquence.

De ce qui précède, les biens privés mis à disposition du public de façon permanente ou temporaire relèvent du droit civil et non du droit administratif! par contre ils doivent répondre selon le cas à la réglementation des établissements recevant du public ce qui est totalement différend!

le propriétaire d'un tel bien a tout à fait le droit d'interdire totalement ou non de photographier ce qui est se passe sur son domaine : Tu ne peux photographier à l'intérieur d'un hyper, bien que ce dernier a pour essence même de recevoir le public (sa clientèle) sans autorisation du propriétaire ou de la personne qui en détient les pouvoirs (directeur)!!
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  #37  
non lus 26/05/2010, 15h51
Avatar de petit-suisse
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Posté par Cheshire Cat Voir le message
Pour les autres et ceux qui envisage de faire de même ;
Du moment que les prise de vue se font à partir du domaine public (parcelle affectée à l'usage direct du public) il n'y a aucun problème; Tout ce qui est visible à partir de ce domaine public est photographiable pour autan que cela ne vient pas à l'encontre du droit à l'image et ne constitue pas une intrusion dans la vie privée (entendre par là, de facon générale, que ca porte un dommage à la vie privée de la personne. La notion de droit à l'image est très variable selon les pays mais ces définitions ont en commun que l'image ne peut être prise et/ou diffusées sans le consentement de la presonne (de préférence par écrit). Toutefois elle ne peut exercer ce droit qu'à partir du moment où elle est reconnaissable sur la photographie. Une personne photographiée de dos n'est pas définie comme étant "reconnaissable")
c'est vrais qu'en théorie il y a ce droit à l'image. maintenant je suis déjà passé à la tv sur un de mes tours. on nous demande jamais notre autorisation pour être filmé ou photographier. j'ai une amie le mois dernier qui c'est retrouver sur une affiche pour une série de concours. Elle n'était même pas au courant, elle l'a découvert en live lol.. quand il y a un photographe officiel il photographie tout le monde, pareil quand la TV est sur place elle filme qui elle veut et diffuse qui elle veut. Après je ne sais pas si en participant au concours on donne le droit d'utiliser notre image, ou si on a le droit de se retourner. Peut être qu'ils jouent simplement sur le fait qu'il y a peux de chance que la personne se retourne contre eux enfaite. Je ne dis pas qu'ils ont raison ou tors de faire comme ça. Je dis juste comment ça se passe sur le terrain rien de plus .


Citation:
le propriétaire d'un tel bien a tout à fait le droit d'interdire totalement ou non de photographier ce qui est se passe sur son domaine : Tu ne peux photographier à l'intérieur d'un hyper, bien que ce dernier a pour essence même de recevoir le public (sa clientèle) sans autorisation du propriétaire ou de la personne qui en détient les pouvoirs (directeur)!!

je pense que ce que tu dis est juste étant donné que dans 90% des cas le club appartient a un propriétaire .

Dernière modification par petit-suisse 26/05/2010 à 15h55.
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  #38  
non lus 10/06/2010, 20h52
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Bonjour
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  #39  
non lus 10/06/2010, 20h54
Avatar de Alpesdusud05
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Bonjour


Bonjour moi aussi j'ai voulu me mettre en autoentrepreneur pour vendre mes clichés. La plupart des organisateurs n'ont qu'un photographe et accepte que je sois celui la par contre la ou les problèmes arrivent c'est que les cavaliers osent dire que les photos sont trop chères !!!! Mon site www.agnesphotos05.com. Je suis quelque peu ecoeuré du comportement de ces gens là . et je ne sais pas si je vais continuer longtemps car pour l'instant je n'ai que peu de commandes malgré les dires !!!
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  #40  
non lus 10/06/2010, 22h37
Avatar de Clovis
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19355 Photiz - Faire un don
Concernant le droit à l'image, il s'agit d'une manifestation publique avec des personnalités publiques, et que donc, elles sont parfaitement conscientes des éventuelle captations photographiques ou vidéos.
Il est donc parfaitement légal de photographier des athlètes dans l'exercice de leur sport. C'est le droit à l'information.

Concernant maintenant le lieu de captation, il faut généralement demander une autorisation à l'organisateur, surtout si l'entrée des spectateurs se fait moyennant l'achat d'une place. Si l'entrée est libre, il n'y a aucune contre-indication à rentrer avec son appareil.
Pour pouvoir aller dans des parties non accessibles au public, il est absolument nécessaire de montrer patte blanche auprès de l'organisation. La plupart du temps, ces lieux sont même réglementés par le port d'un pass, voir d'un chasuble.

Concernant la concurrence, elle est libre.

Le photographe «officiel» a été embauché par l'organisation. Il doit donc produire des images pour la communication de l'évènement et il aura payé l'emplacement de son stand, ou celui-ci fera parti d'un arrangement avec son client. S'il vend des tirages par la suite, c'est un complément de revenu.

Tout autre photographe peux donc faire les démarches pour couvrir un évènement sportif.
S'il est commandité par un athlète, ce dernier peux lui-même faire la demande à l'organisation, voir t'intégrer à l'équipe.
Ensuite, libre à toi de décider si tu loue un emplacement de stand ou non, ça n'a rien d'obligatoire !
Une fois accrédité sur le lieu, avec les limitations d'accès imposé par l'orga, rien non plus ne t'empêche de distribuer tes cartes quand on t'en demande une.

Enfin, concernant les tarifs, comme tout autre produit, c'est le vendeur qui définit ses propres prix en fonctions des frais investi dans la création du produit.
Un marchand de selle par exemple, va répercuter le cout du cuir et autres matériaux, le temps de conception et la qualité de son travail. Néanmoins, s'il veux vendre ses produits, il ne doit pas être trop gourmand.
Le client aura alors le choix entre un produit fabriqué par (ou de marque) X d'un certains prix et le produit Y équivalent qui arrive sur le marché et dont le prix est plus élevé… Il pourra donc supposer que le produit Y propose une qualité ou une option que n'a pas le produit X. Si ce n'est par le cas, le fabricant Y sera vite débouté et aura du mal à vendre ses produits…

En photo, c'est sensiblement pareil : le photographe va fixer ses tarifs en fonction du travail effectué sur ses clichés, ses frais de déplacement, le temps de travail (en reportage sur le terrain comme en post-prod) et l'investissement dans du matériel. Si, au final, ses clichés sont plus cher que le concurrent mais que la qualité est présente, le client aura l'embarra du choix : soit aller chez le nouveau et payer plus cher des photos qu'il apprécie plus, soit acheter un tirage chez le premier photographe pour son prix moindre (ce qui n'empêche d'apprécier la qualité de ses clichés)…
Si au contraire, le photographe a surestimé ses prix par rapport au rendu final, il y aura peu de client…

Après, le comportement des gens…
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  #41  
non lus 17/11/2011, 12h47
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45 Photiz - Faire un don

Photographe amateur sur terrain de concours , vente autorisée ?


Bonjour ,

Je me permet de poster un message sur ce fil de discussion parce que je me sens concernée par ce post . Je suis amateur , je suis souvent sur des concours equestres , je fais les photos et les met sur mon site avec mon copyright afin qu'on ne me les prennent pas .. J'aurais aimé savoir si j'avais le droit de les vendre legalement en restant amateur ou si je devais passer obligatoirement au statut professionnel ? De plus , on m'a demandé d'assurer un CSO en tant que photographe officielle ..
Je m'etais renseigné et des personnes mont dit ( je cite ) " Temps que tu declares tes revenus aux impots tu peux continuer en amateur , tes revenus de devant pas depasser un certain seuil " donc je suis un peu perdu avec tout ca ..
Si je dois psser au statut pro comment dois-je proceder ? Sachant que je ne fais que des concours et pas de shootings particuliers ( pour elevages ou particuliers) , et comment cela se passe t-il pour les charges sociales etc .. ? Merci d'avance pour vos reponses !
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  #42  
non lus 17/11/2011, 13h18
Avatar de Clovis
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19355 Photiz - Faire un don
En tant qu'amateur, comme en tant que photographe auteur, tu es limité par une activité dite artistique : vente de Tirages Originaux (réalisé par toi ou sous ton contrôle, numérotés et signés au dos, limités à 30 exemplaire tous supports et tout formats confondus, accompagné d'un certificat d'authenticité) ou à la rémunération pour l'exploitation de tes photographies.
La seule différence, en effet, entre amateur et auteur, c'est la limitation théorique de revenus artistiques annuels.

Si tu veux réaliser un reportage de commande, autre que pour la publicité, comme dans ton cas un reportage sportif, tu dois avoir un statut de commerçant pour facturer et le reportage, et les premières exploitations prévus sur les clichés (généralement, site web de l'organisateur client, affiche pour l'évenement suivant, etc…). Pour la suite, je ne sais pas si le barème à point est applicable dans le cas d'un reportage sportif, ou si tu touche des droits d'auteur au cas par cas…
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  #43  
non lus 30/11/2011, 22h10
Avatar de Joëlle Verbrugge
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Ma pratique de la photo: La photo est mon métier
Matériel: Canon 7D/50D et des tas de cailloux bien lourds
 
Messages: 232
1610 Photiz - Faire un don
Bonsoir
Attention : vendre des photos en tirage ordinaires aux participants et spectacteurs, c'est ce qu'on appelle de la "photo sociale".
pour cela il faut impérativement un statut d'artisan (commerçant).
Sans cela non seulement tu risques des problèmes avec les autres photographes (concurrence déloyale : eux paient de grosses charges sociales pour faire la même chose) mais en + un redressement Urssaf...

Si tu veux creuser le sujet je te conseille déjà un détour par le blog "Droit et photographie" dont le lien est dans ma signature, section "Statuts des photographes".

Bonne lecture
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