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VirusPhoto » Forum » Le coin des professionnels » Les démarches professionnelles » Les démarches administratives

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  #1  
non lus 05/07/2009, 00h29
Avatar de Joëlle Verbrugge
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Précompte ou pas précompte sur vente de tirages à des particuliers ?


Bonsoir tout le monde..

je cherche désespérément une réponse claire et précise à la question suivante :

En tant qu'auteur-photographe, quand je vends un tirage (numéroté ou pas) un PARTICULIER, dois-je ou ne dois-je pas effectuer la retenue du précompte pour l'Agessa ?
En pratique cela risque de décourager plus d'un acheteur potentiel, s'il faut lui imposer de faire 2 chèques distincts, et de remplir le formulaire pour l'Agessa, et de l'envoyer ensuite là-bas...

je trouve sur le web des réponses assez différentes

Il semble sûr qu'il faut retenir un précompte pour une vente de tirage à une société ou à une association (donc toute personne morale) (et je ne parle pas du cas où il faut en + y ajouter le 1% diffuseur, je suis juste dans le cadre d'une vente de tirages

Mais dès qu'on aborde la question d'un tirage vendu à un particulier là ça se corse

aucune réponse claire sur le site de l'Agessa...

Que faites-vous dans un cas pareil ??

Et bien sûr la loi elle-même n'est pas claire du tout... c'est le 1er endroit où j'ai été voir, mais bon.. y'a strictement rien à ce sujet dirait-on (ou alors j'ai vraiment mal cherché)..

Merci d'avance pour vos réponses..


Et je précise que pas de réponse à ce point précis sur le site d'Eric Delamarre.. j'ai échangé l'un ou l'autre mail avec lui, mais pour en savoir plus faudrait que je paie une consultation.. je le comprends, bien sûr.. il faut bien qu'il vive et son bouquin m'a déjà bien aidée.. mais bon, pas trop de fonds pour ça pour l'instant, donc si quelqu'un s'est posé la même question et a trouvé la réponse...

Merci d'avance et de toute façon excellente soirée à tous


Joëlle

Dernière modification par Joëlle Verbrugge 05/07/2009 à 00h34. Motif: précision à apporter
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  #2  
non lus 10/07/2009, 09h59
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Normalement il faut précompté aussi les ventes de tirages à des particuliers lorsqu'ils sont considérés comme oeuvres d'art (art 98A du CGI)
Pour "simplifier" tu remplis tous les papiers et tu fais faire les chèques à la livraison et eventuellement tu fais l'envoi à l'agessa.
Attention pour ce qui concerne les tirages non considérés comme oeuvres d'art, là il s'agit d'une vente de "produit" il n'y a pas de précompte car c'est une activité considéré comme une revente par l'agessa.
Tout au moins c'est la lecture qui peut -être faite des textes, sans doute a situation la moins claire en cas de vente de tirage.

J'en profite pour annoncer que je recommence un stage avec un nouveau programme à la rentrée vous pouvez vous rendre sur mon site si le sujet vous concerne
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  #3  
non lus 10/07/2009, 10h17
Avatar de Joëlle Verbrugge
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Merci beaucoup pour ce complément de réponse..
Et si j'étais à paris je ferais sans doute le stage.. malheureusement je suis un peu loin :-))
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  #4  
non lus 10/07/2009, 10h29
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Delamarre : et comment un particulier pourrait-il remplir la déclaration diffuseur ?
(Le précompte à des exceptions, les particuliers en sont une)
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  #5  
non lus 10/07/2009, 10h30
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Je te souhaite beaucoup de ventes et n'hésites pas à faire de la pub pour mon stage si tu penses que c'est une bonne chose ...
Les réponses que l'on peut trouver sur les sites dans les livres ou sur les forums, sont des aides bien sur, toutefois rien ne remplace un contact direct et des réponses personnalisées et développées
Allez mettons que je ne sois pas objectif
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  #6  
non lus 10/07/2009, 10h33
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L'auteur remplis pour le compte du "diffuseur" (qui est le nom donné au client pour les auteurs) les déclaration et les envois à l'agessa. Le particulier devient diffuseur dès lors qu'il acquiert une oeuvre d'un auteur. Le 1% diffuseur est en quelque sorte la part patronale des charges sociales donc sauf erreur cette part est du par toutes personnes qui acquiert une oeuvre ou des droits qu'elle soit professionnelle ou non.
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  #7  
non lus 10/07/2009, 10h41
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Euh...
Là, tu mélanges beaucoup de choses. Un client est un client. Diffuseur est le nom donné par l'agessa (ou la mda) à une entreprise (un diffuseur a un numéro de siret) qui utilise le travail du freelance. Un particulier n'a jamais été et ne sera jamais diffuseur, on ne paye pas pour afficher une œuvre d'art dans son salon, allons !
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  #8  
non lus 10/07/2009, 11h01
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Je ne mélange pas ce sont des questions de termes. Le 1% diffuseur est la part patronale de charges sociales payées sur des revenus d'auteur et il reste à prouver qu'un particulier n'en soit pas redevable.
Lorsqu'un particulier embauche une personne pour une activité salariée (garde d'enfant, ménage ou autre) il doit des charges sociales aussi en tant qu'employeur.
Là c'est pareil, maintenant si les textes me contredisent je ferais mon mea culpa, j'ai mes limites et malgré tout les textes ne sont pa toujours extrêmement clairs sur certains points particuliers.
Une entreprise n'est pas non plus "diffuseur" quand elle achète une oeuvre car la possession d'une oeuvre n'en autorise pas systématiquement la reproduction.
Maintenant pour être honnête je ne crois pas que l'agessa verra un énorme inconvénient si le 1 % n'est pas reglé, enfin sur ce point je m'engage surement sur un terrain glissant, ce serait à voir avec eux, s'il n'y a rien sur le site ... il faut téléphoner.
Je vais continuer à chercher une réponse ferme à cette question et je vous tiens au courant.
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  #9  
non lus 10/07/2009, 11h35
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Tu ne peux pas comparer avec les activités salariées et le client n'est pas le patron du freelance (manquerait plus que ça!). Un client n'est pas un employeur dans nos cas. (Non, sérieux, tu fais payer les gens pour les aider et tu ne fais pas ce genre de différences primordiales ?!?)
Le "1% diffuseur" est une taxe qu'on doit à l'agessa si on exploite ou diffuse l'œuvre d'un freelance. Quand tu achètes un tableau pour l'afficher chez toi, tu pars dans la paperasse pour déclarer tout ça à l'agessa ? Non, la plupart des particuliers n'ont même jamais entendu parler des spécificités de ces statuts ! (Note : je parle du particulier uniquement dans le sens où il veut juste acheter quelque chose pour lui, et non en faire des affiche etc., et où il n'est donc pas diffuseur)

Clownfish, par contre, quand je dis qu'il n'y a pas de précompte, ça veut pas dire que tu paies moins de charges : c'est pareil. Le client verse la totalité de la facture et c'est toi qui régleras tes cotisations après, le précompte n'étant qu'une avance sur une partie d'icelles. (regarde plutôt du côté des forums dédiés aux professionnels des métiers graphiques, type kob-one ou 1dcafé, le sujet du précompte et du particulier revient souvent. Par exemple : facturer un particulier avec l'AGESSA)

Dernière modification par Oreille 10/07/2009 à 11h41.
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  #10  
non lus 10/07/2009, 13h00
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Pour ce qui concerne le précompte sur les ventes d'oeuvres au particuliers, j'ai interrogé l'agessa qui me l'a confirmé. Meme si ce n'est souvent pas appliqué.
Pour ce qui concerne le 1 % j'attends la réponse car je maintiens que les textes ne sont pas clairs sur cette partie.
Et sur le principe je suis d'accord qu'il y aurait quelque chose d'anormal à faire payer une part "diffuseur" à un particulier.
Toutefois il est nécessaire de rappeler que socialement nous sommes assimilé salarié, et que la part précompté sur les note d'auteur à les même taux d'assurance maladie que les salariés et que la part diffuseur correspond à la part "patronale" d'ou la confusion.
Cela ne veut pas dire que nous sommes salarié de nos diffuseurs, bien sur, et je fais la différence bien entendu.
Et comme je l'ai indiqué dans ma réponse précédente, je vous promet de vous donner la réponse officielle de l'agessa, dès que je l'aurais.
Trop de choses différentes circulent sur les forums sans référence à des textes, désolé mais je me base sur les textes en général, quitte à les interpreter, mais au moins il y a une base de travail.
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  #11  
non lus 21/07/2009, 15h38
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Bonjour,

J'avais promis de revenir dès que j'aurais une réponse à ces questions très pertinentes sur l'application du précompte sur les ventes d'oeuvres et le versement du 1 % diffuseur.

Donc je viens d'avoir confirmation de l'Agessa que :

• le précompte est dû sur les ventes d'oeuvres aux entreprises ? OUI
• le précompte est dû sur les ventes d'oeuvres aux particuliers ? OUI

• le 1% est-il du aussi sur les ventes d'oeuvres aux entreprises ? OUI
• le 1% est-il du aussi sur les ventes d'oeuvres aux particuliers ? OUI

Maintenant que cela soit juste ou pas juste, compliqué ou pas à appliquer est un autre débat qui ne peut se régler qu'entre l'auteur et son client et en prenant surtout des habitudes d'informer sur les obligations légales liées au cessions de droit de représentation, de reproduction et de ventes d'oeuvres.
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  #12  
non lus 31/07/2009, 17h23
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Je suis désolée, mais je ne peux que te contredire (et ceux qui ont l'habitude d'avoir à faire aux organismes comme l'agessa, la mda, l'urssaf et même les impôts, savent qu'ils ont une certaine proportion de gens incompétents.. Personnellement, j'ai du m'y reprendre à deux fois pour m'inscrire à l'urssaf parce que "ah non, on ne fait pas les graphistes"!).

Bref, le précompte est du, oui, dans le sens où on paye bien évidement les mêmes charges, sauf qu'on en paie la totalité nous mêmes au lieu de s'en faire avancer la moitié par le client. (le particulier est techniquement incapable de remplir la déclaration de diffuseur : il lui faudrait un siren).
La mda indique d'ailleurs sur son site :
Citation:
Le précompte ne s’applique pas :
- en cas de rémunération versée par un particulier,
- en cas d’honoraires rétrocédés par un confrère,
- en cas de rémunération versée par un commerce d’art (galerie par exemple),
- en cas de rémunération versée par une société résidant à l’étranger.
Et histoire de multiplier les sources, deuxième lien (le site de l'agessa étant encore plus catastrophique que celui de la mda), le Centre National des Arts Plastiques, indique sur son site :
Citation:
Les auteurs qui perçoivent des revenus artistiques de l’étranger doivent les déclarer eux-mêmes à l’AGESSA ou à la Maison des Artistes, de même que les revenus provenant de ventes à des particuliers. En effet, ces revenus ne sont pas soumis au précompte.
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  #13  
non lus 01/08/2009, 02h41
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- Si l'agessa et la MDA relèvent toutes les deux des mêmes textes de sécurité sociale, il n'en reste pas moins que l'une et l'autre ne les appliquent pas exactement de la même façon.
Je n'ai pas interrogé la MDA sur le sujet je ne m'avancerai donc pas sur la réponse qu'elle aurait pu faire à la question telle que je l'ai posé à l'agessa.

- Pour ce qui est de l'agessa en tant qu'ex-administrateur et ex-président de la commission de professionnalité, j'ai eu le privilège d'avoir comme interlocuteur une personne qui peut difficilement être taxée d'incompétence.
Je confirme donc ma réponse aux questions posées.

- Il est d'ailleurs conseillé lorsqu'on travaille avec des gens qui n'ont pas l'habitude de remplir les documents de l'agessa (ou de la MDA) de le faire pour eux en leur demandant de faire en même temps les deux chèques (un pour régler l'auteur et un autre à l'ordre de l'agessa pour les charges)

Pour l'agessa le seul cas ou le précompte est "réclamé" directement à l'auteur c'est celui des ventes ou des cessions de droits pour l'étranger.

Le jour ou les deux organismes fusionneront (si cela se produit) il y aura des réajustements qui se feront sans doute et cela permettra d'harmoniser des pratiques différentes pourtant issues des mêmes textes...
Je me refuse à porter un jugement pour savoir qui a tort ou raison.

Dans l'état actuel des choses si on s'en tient au propos d'"oreille" pour ce qui concerne la MDA et aux informations qui m'ont été fournies par l'agessa, il faudrait selon que l'on est graphiste ou photographe, c'est-à-dire MDA ou agessa, ne pas faire ou faire un précompte sur les ventes d'oeuvres...

La situation se précise si elle ne se simplifie pas
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  #14  
non lus 19/08/2009, 04h56
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Je me suis inscrit à virus photo en lisant ce sujet qui m'est apparu après avoir "googlé" les mots suivants : auteur photographe, galerie d'art, précompte.
Mon interrogation est la même que clownfish à la différence que je dois exposer dans une galerie d'art tout à fait habituée à traiter avec peintres et sculpteurs donc avec la maison des artistes, et je me trouve être le premier photographe à y exposer.
Donc de mon coté et après avoir téléphoné à l'agessa j'explique à la galeriste qui revendra l'œuvre ensuite à un particulier qu'elle doit remplir les bordereaux de déclaration diffuseur, et elle, de son côté comme je l'ai vérifié sur le site de la mda et pour confirmer les dires de "oreille" me répond qu'il n'y a pas de précompte pour les galeries d'art, ni pour les particuliers d'ailleurs.
Je voudrais au passage remercier Mr Delamarre dont le droit d'auteur photographe est une spécialité de répondre gratuitement sur ce forum à cette question, mais je constate qu'il n'y a pas vraiment de réponse. Or je DOIS trouver une solution, et la galeriste l'aimerait aussi. La photographie n'est déjà pas trop diffusée dans les galeries et je pense à tous ceux qui pourraient se trouver dans le même cas de figure.
3h45 du matin, une insomnie, merci pour vos réponses, en particulier celle de Mr Delamarre qui semble s'intéresser au fait de lever ce lièvre administratif et est en relation avec les gens de l'agessa. Je cherche à travailler, tout simplement, mais quand de surcroît on se trouve en province la situation se complique souvent. Sans aucune animosité envers qui que ce soit, cordialement.
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  #15  
non lus 19/08/2009, 04h57
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galerie d'art et auteur-photgraphe


Je me suis inscrit à virus photo en lisant ce sujet qui m'est apparu après avoir "googlé" les mots suivants : auteur photographe, galerie d'art, précompte.
Mon interrogation est la même que clownfish à la différence que je dois exposer dans une galerie d'art tout à fait habituée à traiter avec peintres et sculpteurs donc avec la maison des artistes, et je me trouve être le premier photographe à y exposer.
Donc de mon coté et après avoir téléphoné à l'agessa j'explique à la galeriste qui revendra l'œuvre ensuite à un particulier qu'elle doit remplir les bordereaux de déclaration diffuseur, et elle, de son côté comme je l'ai vérifié sur le site de la mda et pour confirmer les dires de "oreille" me répond qu'il n'y a pas de précompte pour les galeries d'art, ni pour les particuliers d'ailleurs.
Je voudrais au passage remercier Mr Delamarre dont le droit d'auteur photographe est une spécialité de répondre gratuitement sur ce forum à cette question, mais je constate qu'il n'y a pas vraiment de réponse. Or je DOIS trouver une solution, et la galeriste l'aimerait aussi. La photographie n'est déjà pas trop diffusée dans les galeries et je pense à tous ceux qui pourraient se trouver dans le même cas de figure.
3h45 du matin, une insomnie, merci pour vos réponses, en particulier celle de Mr Delamarre qui semble s'intéresser au fait de lever ce lièvre administratif et est en relation avec les gens de l'agessa. Je cherche à travailler, tout simplement, mais quand de surcroît on se trouve en province la situation se complique souvent. Sans aucune animosité envers qui que ce soit, cordialement.
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