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Noter la discussion : carte postale ancienne et droits

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  #1  
non lus 04/07/2009, 23h42
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carte postale ancienne et droits


bonjour,
je souhaiterai savoir s'il y a toujours des droits d'auteurs ou autres dont il faut se préoccuper pour de très anciennes cartes postales (début 1900 jusqu'aux années 50 je pense) ?
exemple :


merci
Georges
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  #2  
non lus 08/07/2009, 21h16
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vraiment personne ?
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  #3  
non lus 08/07/2009, 21h35
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En effet, il y en a.
Les droits moraux tout d'abord (qui sont éternel) ainsi que les droits patrimoniaux (qui courent pendant 70 ans après la mort de l'auteur). Et je ne parle pas des droits voisins (éditeur dans ce cas).
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  #4  
non lus 08/07/2009, 21h44
Avatar de Jiromji
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1280 Photiz - Faire un don
bjrs

je n'ai pas de connaissances particulières en droit

j'ai tjrs entendu parler qu'après 50 ans cela tombait dans le domaine public

renseigne toi (google ?)

bon courage
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  #5  
non lus 09/07/2009, 01h23
Avatar de eremos
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645 Photiz - Faire un don
j'avais entendu quelque chose comme ça moi aussi et c'est pour cela que je souhaitais de plus amples informations...
merci pour le début d'infos
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  #6  
non lus 09/07/2009, 10h59
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Normalement, au bout de 70 ans (et non 50) ça tombe dans le domaine public SI il n'y a plus d'ayant droit. A voir aussi si ensuite ça n'a pas été racheté, par exemple comme les archives "Roger et Violet".
Après tout dépend de l'utilisation, notamment si c'est pour une utilisation commerciale.
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  #7  
non lus 09/07/2009, 13h44
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merci je vais me renseigner dans cette direction, l'utilisation devrait être plus personnelle que commerciale mais je préfère "sortir couvert"
Georges
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  #8  
non lus 15/07/2009, 22h01
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1280 Photiz - Faire un don
Citation:
Posté par eremos Voir le message
merci je vais me renseigner dans cette direction, l'utilisation devrait être plus personnelle que commerciale mais je préfère "sortir couvert"
Georges

Brs

pour une utilisation perso pas de prob

après mémé une simple expo peut entraîner pas mal de prob de droit

je pensais 50 ans Dolphin dit 70 sûrement raison et c vrais que je n'avais pas pensé aux ayant droits

de toute façon c très complexe cette histoire, je suis en train de numériser le albums de mon grand père qui a fais 3 fois le tour du globe dans les années 30, pour les photos pas de prob et encore vas savoir si ne sont pas prête l'appareil

une photo où il apparaît avec ses copains à été forcement prise par qq d'autre qui as les droits l'auteur?, le propriétaire de l'appareil?

mais ça ce n'est pas ce qui me tracasse le plus

c les cartes postales, là c'est plus délicat, là je suis dans le flou
surtout qu'à l'epoque , pas d'editeur mais des photographes indepandants qui vendais leurs photos de chaques bateau qui arrivait sous formes de Cp pour faire des souvenir au Marins
je vais pas rechercher les droits pour chacuns d'eux

donc pour le moment je considere que c'est libre de droit sinon c'est moiqui fais faire 3 fois le tour du monde pour vérifier

toutcelà pour dire que c pas clair et pas facile, bon si tu n'as qu'une carte , fais des recherches sur l'éditeur, l'auteur si c signé, je n'en sais pas plus mais moi j'en ais une bonne centaine donc pour moi mission impossible

bon courage




une recherche pour chacun

j'ai pris le parti de les considerer libre de droit ??????
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  #9  
non lus 16/07/2009, 14h19
Avatar de eremos
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Messages: 49
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j'ai moi aussi passé la centaine de cp, quand j'aurai un peu de temps je me renseignerai pour voir si les boîtes qui les éditaient existent toujours
merci
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